CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

942 résultats pour « Creuvaux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100435

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

[D] (l'anesthésiste), Mme [J] a présenté une atteinte du nerf crural droit et conservé une paralysie crurale. 3.

Source officielle

Page 1 sur 48

Suivant →
CC

soc

6137234ecd580146774080cb

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

avait soumis le rapport du docteur Y... au docteur Z..., diplômé des réparations juridiques du dommage corporel et médecin expert près la cour d'appel de Paris, lequel a retenu que seule la hernie crurale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200161

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

lien l'atteinte radiculaire visée par le tableau et, partant pour la sciatique, que la hernie discale soit de niveau L4-L5 ou L5-S1, correspondant aux racines du nerf sciatique et pour la radiculalgie crurale

Source officielle
CC

civ3

60794d2a9ba5988459c48450

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

en conséquence dispensée à tort de rechercher, ainsi qu'il le lui était demandé, si ce procès-verbal n'avait pas consacré les droits indivis des indivis regroupés dans l'entité "propriétaires de la crevasse

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

société Comipar a cédé, le 31 décembre 1993, sa participation dans la SA Valorifrance, détentrice des participations de Comipar et de Elf dans le capital de Schneider à un fonds aux Grands Caïmans "Cresvale

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00677

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

[G] [K], agissant en qualité de liquidateur des sociétés Creal, Color Azur, Creal Aluminium, Creal Fermetures et Creal Plast, a formé le pourvoi n° S 23-13.608 contre un arrêt n° RG 21/09103 rendu le 26

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bdb6

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

. ; " aux motifs que celle-ci caractérisée par les séquelles suivantes, à savoir, déformation importante du genou droit (absence de rotule) amyotrophie crurale droite, limitation de flexion du genou

Source officielle
CC

civ3

613723f4cd580146774105b8

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

les époux Z..., au soutien de leur demande en réduction de prix, exposaient que, le 24 août 1996, ils avaient "constaté la rupture de la canalisation d'arrivée d'eau du pavillon consécutive à des crevasses

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100184

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

[L], chirurgien salarié, (le chirurgien), qui a procédé, le 19 janvier 2009, à une exploration sous anesthésie locale, sans déceler aucune hernie crurale ou inguinale.

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

658096ef3ea7c8c1120de4d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Le 15 décembre 2017, elle a déclaré une lésion nouvelle, à savoir des douleurs violentes et persistantes de l’aine au niveau du crural gauche.

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

697e073dcdc6046d4764a58b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ISB FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Daniel WEBER, avocat postulant, de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de l’AUBE, et par Maître Stéphane CREUSVAUX

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

de la SCP RCL & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Madame [Z] [P] épouse [U] Représentant : Me Stanislas CREUSAT de la SCP RCL & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.A.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdc2cdc6046d47bee12b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de la SCP Rahola Creusat Lefevre, avocat au barreau de Reims et ayant pour conseil Maître Dupuy, avocat au barreau de Paris

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c4c6cdc6046d47f151b1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

accessoires, soins du corps, achat, vente, import, export de tous matériels, engins, machines outils ou matériaux professionnels Dirigeant(s): Monsieur [Q] [W] Comparution : Assisté(e) de la SELARL CREALEX

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd968d150e39d548d4b7fcf

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Sur la responsabilité concernant l'étirement du nerf crural, il rappelle que pour les experts judiciaires, le déficit sensitif résulte d'une lésion du nerf crural.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200851

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

pathologies à la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin (la caisse), qui, le 9 février 2015, a pris en charge, au titre du tableau n° 98 des maladies professionnelles, la pathologie « radiculalgie crurale

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420a6c

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

Jean Z..., a accepté le transport irrégulier du cerf tué frauduleusement, tenté de cacher les infractions au garde-chasse, profité du dépeçage de l'animal et transporté la dépouille jusqu'à une crevasse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100503

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Après l'ablation du cathéter crural posé pour les besoins de l'anesthésie générale par Mme [F], médecin-anesthésiste, elle a conservé des troubles moteurs du membre inférieur gauche. 2.

Source officielle
CC

comm

6137227bcd580146773fd853

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

protection, n'était pas reproduite par le fromage commercialisé par elle, la boule fabriquée par elle étant moins aplatie sur le dessus, plus proche d'une sphère avec une surface régulière et sans crevasse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200611

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante » ; qu'au cas présent, la cour d'appel a constaté que le certificat médical initial

Source officielle