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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cd3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
née le 30 Décembre 1960 à [Localité 53] de nationalité Française La Croisière [Localité 34] Représentés par Me Julien ROUGON, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué sur l'audience par Me DARRIET
Source officielleDELIBERES REFERES
69b8f71fcdc6046d47f07c75
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ce jour le 08/01/2026 l'ordonnance dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR (S) : MME [V] [Q] [Adresse 1] ECHEMIRE REPRESENTANT (S) : [Localité 1] Me christophe BUFFET, Avocat plaidant MeDARRIET Ghislain
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
67097a2106866c0645d45106
10 octobre 2024
10 octobre 2024
JUGEMENT DU 10 Octobre 2024 PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR : Monsieur [C] [F] [B] [K] [Z] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Jean-francis DARRIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b24
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Damien Z...étant le gérant de ces deux personnes morales. Le 26 mai 2008, l'EURL Le Guet-apens a souscrit une police d'assurance " multirisques loisirs " auprès de la compagnie Llyod's.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025972321
4 juin 2012
4 juin 2012
Ghislain de , de Mme Isabelle A, de M. Baptiste L, de Mme Anne F, de Mme Geneviève C et de M. Arnauld H en qualité d'adjoints de la commune de La Garenne Colombes est annulée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01739
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Damien WW..., domicilié [...] 46°/ Mme Maryse XXX..., domiciliée [...] 47°/ Mme Christine YYY..., épouse ZZZ..., domiciliée [...] 48°/ Mme AAA...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070d
30 mai 2013
30 mai 2013
Damien X... étant le gérant de ces deux personnes morales. Le 26 mai 2008, l'EURL Le Guet-apens a souscrit une police d'assurance " multirisques loisirs " auprès de la compagnie Llyod's.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007730211
29 décembre 1989
29 décembre 1989
Claude M..., Mmes Ghislaine N..., Annie O..., et M.
Source officielleRéférés et Recours
62da3e662eb797effb070437
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Bâtonnier de l'ordre des avocats de PAU, en date du 14 Mars 2022, Comparant en personne ET : Maître [S] [G] [Adresse 4] [Localité 2] Défendeur à la contestation Représenté par Me Ghislain
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2c
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Damien Z...étant le gérant de ces deux personnes morales. Le 26 mai 2008, l'EURL Le Guet-apens a souscrit une police d'assurance " multirisques loisirs " auprès de la compagnie Llyod's.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026477815
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Ghislain B, chef d'équipe des travaux publics de l'Etat, et citation à comparaître de M.
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000036601995
14 février 2018
14 février 2018
Gif-sur-Yvette demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter l'appel de M.D..., décédé, dont les héritiers, Mmes C...A...veuveD..., Jacqueline D...et Ghislaine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01553_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 9 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Vincent Thulard, premier conseiller, - M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00561_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd5
21 février 2008
21 février 2008
Daniel X... C / Elisabeth Y... épouse X...
Source officielle1/2/2 nationalité B
69d7f77acdc6046d47aef252
9 avril 2026
9 avril 2026
Signé par Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente et par Madame Victoria Damiens, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01777_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre ; - les conclusions de M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021100661
23 avril 2009
23 avril 2009
Ghislain AI, demeurant ...), M. Didier AG, demeurant ...), Mme Dominique S, demeurant ...), Mme Margaret AH, demeurant ...), M. Régis H, demeurant ...), M. Jean-Marc R, demeurant ...), M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01124_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 27 février 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - M. Vincent Thulard, premier conseiller, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
Madame Ghislaine X... épouse Y... Madame Catherine Y... Monsieur Marc Z... Madame Françoise D... épouse Z... Monsieur François A...
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