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13 126 résultats pour « DOUBLET Me LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00803

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Il n'est pas contesté que la société Doublet a réservé aux salons des maires de France en 2009 un stand aux produits « T DOU ?

Source officielle

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CC

civ3

6137231ecd58014677405aec

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Doublet, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c89e1ccdc6046d475bf75d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

CONDAMNER DOUBLET à payer à DALT une somme de 20 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile * CONDAMNER DOUBLET aux entiers dépens d'instance.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00609

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Il s'en suit qu'il n'y a aucune faute caractérisée de la société Doublet.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61625c94d64a6b1f51487715

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

Il s'en suit qu'il n'y a aucune faute caractérisée de la société Doublet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a187

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Par déclaration du 18 juillet 2005, la SAS DOUBLET a fait appel de cette décision ; Par conclusions déposées le 24 octobre 2006, la SA DOUBLET demande de : Vu les articles 1134,1135 et 1147 du code

Source officielle
CC

comm

613720a7cd580146773ecfd4

Cassation

21 juillet 1987

21 juillet 1987

résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Caen, 20 février 1986) que, par acte sous-seing privé du 19 juin 1981, les époux X... ont donné leur fonds de commerce en location-gérance à la société Doublet-Brézault

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1f5a942a604f5e93258

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

KMODE LAFFONT DOUBLET, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Romain CALLEN de la SELARL ROMAIN CALLEN, avocat au barreau de TOULON Appelante S.C.I.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101008

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

X... a conclu avec la société Doublet (la société) un contrat de coordinateur conseil pour une durée de trois ans, renouvelable pour la même durée par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une des

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2005145_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

A B, incarcéré au sein de cet établissement depuis le 20 décembre 2016, à bénéficier de " doublettes-café ". Par la présente requête, M.

Source officielle
CC

soc

6079b0c59ba5988459c50307

Cassation

26 novembre 1981

26 novembre 1981

DU CODE CIVIL, ET DE L'ORDONNANCE 67-581 DU 13 JUILLET 1967, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE, ATTENDU QUE LA SOCIETE FERRARI, QUI EMPLOYAIT DOUBLET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504860_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Auvergne-Rhône-Alpes a décidé de rejeter son offre en vue de l'attribution du marché relatif à la fabrication et à la livraison de barnums aux couleurs de la région, et de retenir l'offre de la société Doublet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2300725_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Sur les demandes de mise hors de cause présentées par la société Doublet et par la société Sodeba Ginko venant aux droit de la société Sodeba et associés : 3.

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2107079_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

A B, représenté par Me Doublet, demande au tribunal : 1°) l'annulation de l'arrêté du 8 juin 2021 par lequel le préfet de police de Paris lui a infligé un avertissement ; 2°) de mettre à la charge

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007677422

Admin. suprême

14 janvier 1981

14 janvier 1981

DE LA VILLEFROMOY, LE DOUBLET ET RENAUD EST REJETEE. ARTICLE 2 : LA PRESENTE DECISION SERA NOTIFIEE A MM. X..., Y...

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CA

4ème Chambre

6867639da9510a2e90cf25c2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

disposition au greffe, date indiquée à l'issue des débats : 26 Juin 2025 prorogée au 03 juillet 2025 **** APPELANTS : Monsieur [P] [O] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Thibault DOUBLET

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f088f2cdc6046d47d2784b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La société DALKIA a lancé un appel d'offres aux fins d'attribuer les 9 lots relatifs au forage de ce doublet géothermique.

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69d02845cdc6046d47075fc4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RG 25/01482 - N° Portalis DBXY-W-B7J-FMN5 n° minute : 26/ AFFAIRE : [U] [A] [E] [J] épouse [O] C/ [B] [G] [F] [O] copies exécutoires copies certifiées conformes - Me FEVRIER - Me DOUBLET

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200056

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

le numéro de châssis et pas seulement celui du moteur et de la boîte de vitesse ; que le rapport ajoute qu'aucune marque de falsification des numéros n'est constatée ce qui exclut l'hypothèse de «doublettes

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58c25

Cassation

21 février 1984

21 février 1984

BAIL CONSENTI A LA "SOCIETE DE FABRICATIONS REALISATIONS ET APPLICATIONS INDUSTRIELLES" (LA SOCIETE F.R.A.P.), TOUT EN LUI OFFRANT LE RENOUVELLEMENT DE CE BAIL A UN PRIX SUPERIEUR, LA SOCIETE "BERNARD DOUBLET

Source officielle