Codes de loi français

Article ANNEXE

Ci(obs) = concentration observée du radionucléide i Ci(der) = concentration dérivée du radionucléide i mentionnée au tableau 1 de la présente annexe n = nombre de radionucléides détectés.

Article 5-3

égale à 20 % du montant à répartir est reversée à la communauté de communes de Soulaines ; b) Un périmètre de proximité regroupant les communes membres de la communauté de communes de Soulaines (Aube) et celles de la communauté de communes du pays du Der

LEGIARTI000044237340

Département de la Marne Lac du Der Chantecoq. Département de la Haute-Marne Lac du Der Chantecoq. Département de Meurthe-et-Moselle Lac de Pierre Percée. Département de la Moselle Etang du Stock. Département de l'Orne Lac de retenue de Rabodanges.

Article 1

Villeneuve-au-Chêne, Lassicourt, Laubressel, Lesmont, Lusigny-sur-Barse, Luyères, Magny-Fouchard, Maison-des-Champs, Maizières-lès-Brienne, Mathaux, Mesnil-Saint-Père, Mesnil-Sellières, Molins-sur-Aube, Montiéramey, Montreuil-sur-Barse, Onjon, Pel-et-Der

LEGIARTI000047717349

GARANTIE DU G7 (PROJET D'ÉLECTRIFICATION DES CHEMINS DE DER UKRAINIENS - ÉLECTRIFICATION DE LA LIGNE DOLYNSKA-MYKOLAÏV-KOLOSIVKA) ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA BANQUE EUROPÉENNE POUR LA RECONSTRUCTION ET LE DÉVELOPPEMENT (ENSEMBLE

Article Annexe IV

de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen permettant l'accès à la qualification en médecine générale Pays Titres de formation Dates de référence Allemagne Zeugnis über die spezifische Ausbildung in der

LEGIARTI000028071728

PAYS TITRE ORGANISME CERTIFICAT DATE Allemagne Zeugnis über die Zahnärztliche Prüfung Zuständige Behörden 28 janvier 1980 Autriche Bescheid über die Verleihung des akademischen Grades Doktor der Zahnheilkunde Medizinische

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

. : Deutsche Forschungsgemeinschaft, Mitteilung 6 der Farbstoff Kommission, 2 e

LEGIARTI000034796785

510000466 CENTRE HOSPITALIER D'ARGONNE 520780024 CENTRE HOSPITALIER DE BOURBONNE-LES-BAINS 520000019 CENTRE HOSPITALIER DE BOURBONNE-LES-BAINS 520780040 HOPITAL DE JOINVILLE 520000035 HOPITAL DE JOINVILLE 520780065 CENTRE HOSPITALIER DE MONTIER-EN-DER

Article 1

Centres hospitaliers de Verdun-Saint Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Vitry-le-François, de Joinville, de Wassy, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, de la Haute-Marne et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Thieblemont-Farémont

Article Annexe

Louvemont ; Louze ; Luxémont-et-Villotte ; Magneux ; Maisons-en-Champagne ; Maizières ; Margerie-Hancourt ; Marolles ; Mathons ; Matignicourt-Goncourt ; Maurupt-le-Montois ; Le Meix-Tiercelin ; Merlaut ; Mertrud ; Moëslains ; Moncetz-l'Abbaye ; Montier-en-Der

LEGIARTI000051600015

Obstacles : - la première est une zone rectangulaire de 300 m (+/- 150 m de part et d'autre de l'axe de piste) débutant à 600 m du début de piste et s'étendant jusqu'à la DER ; Dans le cas où une carte de type A "élargie" est établie, une troisième partie

LEGIARTI000050943833

Haute-Marne Arc-en-Barrois (52017) ; Biesles (52050) ; Bologne (52058) ; Bourbonne-les-Bains (52060) ; Chalindrey (52093) ; Châteauvillain (52114) ; Chaumont (52121) ; Fayl-Billot (52197) ; Froncles (52211) ; Joinville (52250) ; Langres (52269) ; La Porte du Der

Article Annexe 2

Andelot-Blancheville ; 52017 Arc-en-Barrois ; 52060 Bourbonne-les-Bains ; 52099 Chamouilley ; 52114 Châteauvillain ; 52123 Chevillon ; 52177 Doulaincourt-Saucourt ; 52194 Eurville-Bienville ; 52197 Fayl-la-Forêt ; 52212 Fronville ; 52320 Merrey ; 52331 Montier-en-Der

Article Annexe 1

52250 Joinville ; 52251 Jonchery ; 52253 Juzennecourt ; 52265 Bayard-sur-Marne ; 52269 Langres ; 52288 Lezéville ; 52289 Liffol-le-Petit ; 52292 Longeau-Percey ; 52305 Mandres-la-Côte ; 52306 Manois ; 52310 Marbéville ; 52320 Merrey ; 52331 Montier-en-Der