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206 résultats pour « Edouard Bertrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69d7888ecdc6046d47a2532c

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur Pierre BELAVAL, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° - la société ACCES BTP SAS ENTRE 2026R149 [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Edouard

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

616359d51416be03751aa405

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

23] ([Localité 23]) [Adresse 6] [Localité 16] représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Edouard BERTRAND de la SELAFA LAMY-LEXEL, avocats associés au barreau de LYON

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d45038cdc6046d4759de95

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[K] [A] demeurant [Adresse 2], représentant légal de la société de droit luxembourgeois SARL MAMER BEIM, présent, assisté de Me Edouard Bertrand et Me Augustin Croze, [Adresse 3], avocats au barreau de

Source officielle
CA

3ème chambre A

63b546eec9018405dfcaad45

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

domiciliés de droit audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et par Me Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d15

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

SA 40 / 44, Avenue Wissel 69250 NEUVILLE SUR SAONE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me LAMY LEXEL, avocat au barreau de LYON associé Edouard BERTRAND, avocat

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce8f53cdc6046d47df5a44

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[S] [C], demeurant 43 Avenue Léon Jouhaux 39100 Dole Partie défenderesse : assistée du cabinet LAMY LEXEL ASSOCIES - Me Edouard BERTRAND Avocat au barreau de Lyon, 25 rue Bossuet 69006 Lyon et comparant

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d4e565cdc6046d47648a96

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

la SA CAPELLI, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 510227432 Partie demanderesse : comparant par Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ, Avocat (K0041) qui substitue LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES - Me Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd4

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

barreau de LYON INTIMÉE : SAS 2C AMENAGEMENT représentée par ses dirigeants légaux 2 bis chemin du Coulouvrier 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR représentée par la SCP LAFFLY - WICKY assistée de Me Edouard

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a226220cdc6046d47391fac

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

représentant légal Monsieur [P] [I], domicilié es qualité au siège social, sis [Adresse 9] [Localité 3] Représentées par Me Romain LAFFLY, avocat au barreau de LYON, toque : 938, avocat postulant et Me Edouard

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd97bd3d5677d6a30494908

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représentés par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, avocat postulant, Et ayant pour avocat plaidant Me Edouard

Source officielle
CA

3ème chambre A

68fc5ba7af64986e40f7c656

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 479 375 743, dont le siège social est sis [Adresse 23] Représentées par Me Romain LAFFLY, avocat au barreau de LYON, toque : 938, avocat postulant et Me Edouard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100551

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

X... la sanction de la radiation, quand il résulte de ses propres mentions que le bâtonnier du barreau de Lyon était représenté à l'audience par Me Edouard Bertrand, secrétaire du conseil de discipline

Source officielle
CA

2 e chambre civile

627df7e60d41e0057d43e331

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

président directeur général en exercice domicilié au siège social sis : [Adresse 10] [Localité 3] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdbc85ecd4d85a750bb63c0

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédérique Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant : Me Edouard

Source officielle
CA

1re Chambre B

61628534c10e2193c578095d

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

APPELANT Monsieur [P] [F], née le [Date naissance 3] 1953 demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Edouard

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd9d742a6203411db63d754

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

LAURENT PERE ET FILS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant, Me Edouard

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a19287acdc6046d47543a2c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Edouard

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6036a649b7bea047efd1b20a

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Edouard

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a192872cdc6046d475436ba

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[U] [R] CIVIL [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Edouard BERTRAND de la SELAS LAMY-LEXEL

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67ef6c8c9a9834ffd825fb95

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

représentée par sa gérante en exercice, Madame [T] [L], [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Edouard

Source officielle