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17 résultats pour « Emmanuel EMILE-ZOLA-PLACE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b01023b98137c17478928c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

, avocat au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Emmanuel EMILE-ZOLA-PLACE de l’AARPI TWELVE, avocats au barreau de PARIS (avocat plaidant) Monsieur [Y] [J] né le 11 Avril 1994 à [Localité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63007967521ab1c563ce09cb

Appel

19 août 2022

19 août 2022

DU MOULIN [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel EMILE-ZOLA-PLACE de l'AARPI TWELVE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1212, substitué à l'audience par Me Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

697d1332cdc6046d47528ddf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

OH CIEL [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Emmanuel EMILE-ZOLA-PLACE de l’AARPI TWELVE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1212 Association LE PARTI POETIQUE [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

JEX

68f6827ff444f3ad06a4382c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Expédition conforme délivrée le : à : Cour d’appel de Paris TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AUXERRE Place du Palais de Justice 89000 AUXERRE - tél : 03.86.72.30.00 Juge de l’Exécution ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866eb

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Zola à TROYES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92112

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 03 OCTOBRE 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE AG2R LA MONDIALE 32 rue Emile

Source officielle
TJ

REFERE

697328d0cdc6046d4764ce3c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

HIVORY Exp: l’AARPI ANTES AVOCATS Me Emmanuelle BON-JULIEN Me Carole MUZI Me Emilie SOUBEYRAND DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b9c

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

VETERINAIRES JEAN LESOUPLE-PAUL ROCHE ET EMMANUEL BROC RG N : 04 / 01971 - A R R E T No Prononcé à l'audience publique du seize Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baeb

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

OTH SUD OUEST Emmanuel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89095

Appel

7 février 2007

7 février 2007

représenté par le Cabinet DURAND, avocats au barreau de NÎMES, plaidant par Me Emmanuel DURAND 2ème appelant SA GESTRIM prise en la personne de son représentant légal en exercice 10 place de la Madeleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa57

Appel

7 février 2008

7 février 2008

LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SOCIETE GFC GROUPEMENT FRANCAIS DE CONSTRUCTION SOCIETE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE SAEM Société SUD EST COMPAGNIE COMPAGNIE AVIVA ASSURANCES Emmanuel Z

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CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9388e

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Charles De Gaulle 78882 SAINT QUENTIN EN YVELINES défaillante Compagnie d'assurances LA MONDIALE représentée par son représentant légal en excercice demeurant ès-qualités audit siège 32 avenue Emile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93069

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Zola 95870 BEZONS SELAS ASCAGNE AJ prise en la personne de Maître Julie LAVOIR en qualité de commissaire à l'exécution du plan de l'AGENCE CYRIL E...

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CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f15

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Véronique DURAND, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : NAN291 Madame Dominique M... épouse LE LUYER Autre adresse : 5 place

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b0b032d83cfd3e8cce

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

HIVORY immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 838 867 323 dont le siège social est sis Immeuble Ardeka - 58 avenue Emile Zola - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Déborah CHELLI

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CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Zola-75015 PARIS représentée par la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES SAS TUNZINI 1, rue du 1er Mai-92000 NANTERRE représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a4a1

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

SMABTP SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCE BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 114 rue Emile Zola 75739 PARIS

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