Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 résultats pour « Emmanuelle PINEAU »
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20 résultats pour « Emmanuelle PINEAU »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
Mme Emmanuelle WARGON, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, connaît de toutes les affaires que lui confie le ministre de la transition écologique et solidaire.
Article 1
suite aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'épidémie de coronavirus covid-19, la déclaration d'affectation pour les vins destinés à l'élaboration des vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Pineau
Article 1
quantités de cognac destinées à cette opération, expédiées ou utilisées : 4,32 F par hectolitre d'alcool pur de cognac. f) Pour les bouilleurs de cru, coopératives, marchands en gros, sur les quantités livrées au commerce : 4,32 F par hectolitre de pineau
Article 10
Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances
Article 1
Délégation est donnée à Pierre-Emmanuel Beluche et Maxime Quenin-Cahn, administrateurs civils, à Yann Mordant, inspecteur des finances publiques, à Diana Laithier et Chivoine Rem, agents contractuels, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés
LEGIARTI000029572275
petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B B 244 Gewurztraminer Rs, pinot gris G B 270 Comité régional Toulouse-Pyrénées Madiran cépage tannat N R 207 Madiran autres cépages R 198 Comité régional Cognac Pineau
Article Annexe I
Sur l'aire d'appellation d'origine Coteaux du Vendômois : cabernet franc N, chenin B, pineau d'Aunis N, pinot noir N. 9. Sur l'aire d'appellation d'origine Orléans : chardonnay B, meunier N, pinot gris G, pinot noir N. 10.
LEGIARTI000048532750
Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette
Article 1
Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire. Pays de la Loire Maine-et-Loire (49).
Article Annexe
les candidats consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel
Article annexe I (suite)
Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775 a) Patte antiretour. b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé. d) Bague métallique sertie. e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel
LEGIARTI000028786110
Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel
Article Annexe I
Béarn Rs 60 Béarn B 60 Jurançon vins secs B 66 Jurançon B 44 Madiran R 60 Pachrenc du Vic Bilh vins secs B 65 Tursan R 63 Tursan Rs 68 Tursan B 68 Saint-Mont R 63 Saint-Mont Rs 68 Saint-Mont B 69 Comité régional Cognac Pineau
Article Annexe I
AOC Béarn R 55 AOC Béarn Rs 55 AOC Béarn B 55 AOC Jurançon vins secs B 65 AOC Jurançon B 43 AOC Madiran R 59 Tursan R 63 Tursan Rs 68 Tursan B 68 Saint-Mont R 63 Saint-Mont Rs 68 Saint-Mont B 69 Comité régional Cognac Pineau
Article Annexe I
JURANÇON B 44 JURANÇON Vendanges tardives B 44 MADIRAN R 59 TURSAN R 63 TURSAN Rs 68 TURSAN B 68 SAINT-MONT R 63 SAINT-MONT Rs 68 SAINT-MONT B 69 Comité régional Cognac PINEAU
LEGIARTI000039240198
Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel
Article Annexe I
doux méthode ancestrale B 49 GAILLAC PREMIERES COTES B 49 GAILLAC doux B 49 BEARN R 55 BEARN Rs 55 BEARN B 55 JURANCON vins secs B 66 MADIRAN R 55 PACHERENC DU VIC BILH vins secs B 65 COMITE REGIONAL COGNAC PINEAU
Article Annexe I
mousseux doux méthode ancestrale B 49 Gaillac premières côtes B 49 Gaillac doux B 49 Béarn R 55 Béarn Rs 55 Béarn B 55 Jurançon vins secs B 66 Madiran R 55 Comité régional Cognac Pineau
Article Annexe I
méthode gaillacoise B 49 Gaillac Premières Côtes B 49 Gaillac doux B 49 Béarn R 55 Béarn Rs 55 Béarn B 55 Irouleguy R 55 Irouleguy Rs 55 Jurançon sec B 65 Madiran R 54 Pacherenc du Vic Bilh sec B 65 Comité régional Cognac Pineau
LEGIARTI000034461330
Alcide Dusolier NONTRON Bordeaux 0330065S Collège Monséjour BORDEAUX Bordeaux 0330106L Collège François Mitterrand PESSAC Bordeaux 0331419N Collège Georges Rayet FLOIRAC Bordeaux 0331663D Collège Cheverus BORDEAUX Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel