Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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20 résultats pour « Emmanuelle RAM »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Mme Emmanuelle WARGON, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, connaît de toutes les affaires que lui confie le ministre de la transition écologique et solidaire.
Article 10
Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances
Article 1
Délégation est donnée à Pierre-Emmanuel Beluche et Maxime Quenin-Cahn, administrateurs civils, à Yann Mordant, inspecteur des finances publiques, à Diana Laithier et Chivoine Rem, agents contractuels, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés
Article Annexe II
Coton : - fibres normales - fibres mercerisées 8,50 10,50 6 Capoc 10,90 7 Lin 12,00 8 Chanvre 12,00 9 Jute 17,00 10 Abaca 14,00 11 Alfa 14,00 12 Coco 13,00 13 Genêt 14,00 14 Ramie
LEGIARTI000048532750
Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette
Article 1
Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire. Pays de la Loire Maine-et-Loire (49).
Article Annexe
les candidats consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel
Article annexe I (suite)
Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775 a) Patte antiretour. b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé. d) Bague métallique sertie. e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel
LEGIARTI000028786110
Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel
Article Annexe I
Fibre provenant du liber du Cytisus scoparius et de Spartium junceum. 14 Ramie (f). Fibre provenant du liber de Boehmeria nivea et de Boehmeria tenacissima. 15 Sisal (m).
LEGIARTI000039240198
Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel
LEGIARTI000032916893
Le fournisseur du JPE spécifie les paramètres de configuration minimale requise (système d'exploitation, processeur, mémoire RAM, disque dur, carte graphique, etc.) permettant de garantir le bon fonctionnement du logiciel. 3.3.
LEGIARTI000045166922
21330492600016 SAINT-YZAN-DE-SOUDIAC 21330504800018 SAUTERNES 21330555000013 MARCHEPRIME 24330047200012 SIVOM CANTON PELLEGRUE 25330038800019 SIVU SIRPEP 25330041200025 SIVU RAM
LEGIARTI000042664046
ETAT-MAJOR DE LA 27E BRIGADE D'INFANTERIE DE MONTAGNE 38 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT CAMP DE CHAMBARAN DU 7E BATAILLON DE CHASSEURS ALPINS 38 VIRIVILLE X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPES D'HUEZ DU 93E RAM
LEGIARTI000042664090
DE LA 27EME BRIGADE D'INFANTERIE DE MONTAGNE 38 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT CAMP DE CHAMBARAN DU 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPINS 38 VIRIVILLE X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPES D'HUEZ DU 93EME RAM
LEGIARTI000030342349
ETAT-MAJOR DE LA 27e BRIGADE D'INFANTERIE DE MONTAGNE 38 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT CAMP DE CHAMBARAN DU 7e BATAILLON DE CHASSEURS ALPINS 38 VIRIVILLE X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPES D'HUEZ DU 93e RAM
Article Annexe Ib (suite)
X L'ordinateur Carte mère, processeur, carte graphique, mémoires et stockage, connecteurs d'entrée-sortie La mémoire (RAM, ROM, flash, cartes et autres supports) Identifier les différents éléments de l'unité centrale et en comprendre le
LEGIARTI000034461330
Alcide Dusolier NONTRON Bordeaux 0330065S Collège Monséjour BORDEAUX Bordeaux 0330106L Collège François Mitterrand PESSAC Bordeaux 0331419N Collège Georges Rayet FLOIRAC Bordeaux 0331663D Collège Cheverus BORDEAUX Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel
LEGIARTI000051282806
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMEE DE TERRE (DRHAT) 37 TOURS R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DE LA 12EME BASE DE SOUTIEN DU MATERIEL (DET. 12EME BSMAT) 37 NOUATRE R ARMEE DE TERRE 93EME REGIMENT D'ARTILLERIE DE MONTAGNE (93EME RAM
LEGIARTI000051283058
R ARMÉE DE TERRE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE (DRHAT) 37 TOURS R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DE LA 12E BASE DE SOUTIEN DU MATERIEL (DET. 12E BSMAT) 37 NOUATRE R ARMÉE DE TERRE 93E RÉGIMENT D'ARTILLERIE DE MONTAGNE (93E RAM