R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 SEPTEMBRE 2020 La société Notre ami Enzo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isa 3, à l'enseigne commerciale Pull au vert "Enzo X...", société à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isa 3, à l'enseigne commerciale Pull au vert "Enzo X...", société à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isa 3, à l'enseigne commerciale Pull au vert "Enzo X...", société à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isa 3, à l'enseigne commerciale Pull au vert "Enzo X...", société à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isa 3, à l'enseigne commerciale Pull au vert "Enzo X...", société à

Enzo X... dit Cini, demeurant Manoir de Traou Stang, 22450 Calmez, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Nîmes (audience solennelle), au profit de la société Bureau

au profit de la banque Woolwich, nonobstant l'absence de signification de la cession à ladite SCI, la cour d'appel a violé les textes précités ; 2 / qu' en se bornant à affirmer que la mention de l'endos

Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat des sociétés Stora Enso [Localité 182], et Stora Enso OYJ, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat

médecin conseil national et prévoit, par exception aux dispositions de l'article 11 de la nomenclature, un supplément de K 20 pour le troisième acte que constitue la mise en place d'un micro-cathéter endo-cavitaire

Bénabent, avocat des sociétés Stora Enso Holding France, Stora Enso Corbehem et Stora Enso France, de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat des sociétés BTSG, FHB et [...] , après débats

Les consorts [N] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande au titre des loyers perçus par la commune du Havre, alors : « 1°/ que l'ordonnance d'expropriation envoie l'expropriant en possession sous

[N] et [P] et étant elle-même associée unique de la société Le Campus d'Enzo, s'est engagée, par un acte intitulé « reconnaissance d'honoraires » du 23 juillet 2007 à payer à M.

provision de chèques personnels en devises, omet, lorsqu'il reçoit directement, à la place d'un virement annoncé, un chèque personnel d'un montant important en devises, de présenter ce chèque au client pour endos

régionale ait envoyé aux parties en cause, sous forme de mémoire, leurs observations écrites, alors, selon le moyen, qu'il résulte dudit article qui a été violé que le secrétaire de la Commission régionale envoie

domiciliée [Adresse 4], [Localité 1], a formé le pourvoi n° J 23-13.532 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Enzo

[Z] [M] [P], à M. le Procureur de la République, à Me Enzo SEMINO, avocat choisi ou de permanence ; Vu notre procès-verbal de ce jour ; Vu l’absence en l’état d’une salle spécialement aménagée à proximité

[N] [B], à M. le Procureur de la République, à Me Enzo SEMINO, avocat choisi ou de permanence ; Vu notre procès-verbal de ce jour ; Vu l’absence en l’état d’une salle spécialement aménagée à proximité