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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6789fa4d0c7dc206c9eb7eab
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ARRET N° 26 [V] C/ [Z] copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me FABING Me DELVALLEZ CPW/IL/BT COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielle3e Chambre B
6162cf6e8b4dc27576e7b748
10 mai 2012
10 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
615e0e73c25a97f0381f56aa
9 janvier 2014
9 janvier 2014
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social, [Adresse 1] représentée par de la SCP DESOMBRE M & J, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Fabienne
Source officielle3e Chambre B
61609218db7ff645d8566565
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Monsieur [Z] [W] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Fabienne
Source officielle3e Chambre B
616246d0af0a1de0eb1b6611
10 avril 2014
10 avril 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87178
25 novembre 2004
25 novembre 2004
DU 25 NOVEMBRE 2004 APPELANTE : SA ALLAN DREY ZI LES PALUDS 155 rue du dirigeable 13685 AUBAGNE représentée par Maître ROBLOT DE COULANGES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : Mademoiselle Fabienne
Source officielle3e Chambre B
61627eaf38d18b7ebf63d35b
6 septembre 2012
6 septembre 2012
15] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Fabien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0db7c25a97f0381f4f0d
7 novembre 2014
7 novembre 2014
RG : F 12/00180 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2014 APPELANTE : SAS SOGEMA [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fabien
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afae
13 mars 2008
13 mars 2008
représenté par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP CABINET LAMY LEXEL, avocats au barreau de LYON Mademoiselle Fabienne X... ... ...
Source officielle3e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b744
27 septembre 2012
27 septembre 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69c97586cdc6046d476eb44b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
: Monsieur, [R], [P], domicilié, [Adresse 1], Demandeur à l'injonction de payer à l'encontre de la SAS PPFE enrôlée sous le numéro RG 2024 001500, Défendeur à l'opposition, Comparant par Maître Fabienne
Source officielle3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487677
13 février 2014
13 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre civile A
616307f55a67331bacec3c08
9 juin 2011
9 juin 2011
A ARRET DU 09 Juin 2011 APPELANT : [F] [H], exerçant sous l'enseigne 'ACA' [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Maître Fabien
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e9
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Yves X... 158-160 boulevard Emile Delmas 17000 LA ROCHELLE représenté par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Maître Fabien-Jean
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
62c91a5df3eafe9fcf075e3c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
VALMET copie exécutoire le 07 juillet 2022 à Me Basile Me Duval Me Delvallez Me Lepetit CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
62c91a5df3eafe9fcf075e3e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
VALMET copie exécutoire le 07 juillet 2022 à Me Basile Me Duval Me Delvallez Me Lepetit CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
62c91a5df3eafe9fcf075e40
7 juillet 2022
7 juillet 2022
VALMET copie exécutoire le 07 juillet 2022 à Me Basile Me Duval Me Delvallez Me Lepetit CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
62c91a5df3eafe9fcf075e42
7 juillet 2022
7 juillet 2022
VALMET copie exécutoire le 07 juillet 2022 à Me Basile Me Duval Me Delvallez Me Lepetit CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
62c91a5ef3eafe9fcf075e44
7 juillet 2022
7 juillet 2022
VALMET copie exécutoire le 07 juillet 2022 à Me Basile Me Duval Me Delvallez Me Lepetit CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
62c91a5ef3eafe9fcf075e46
7 juillet 2022
7 juillet 2022
VALMET copie exécutoire le 07 juillet 2022 à Me Basile Me Duval Me Delvallez Me Lepetit CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
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