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12 résultats pour « Fleur FIQUET ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Etrangers

69e1c4e5cdc6046d4788a807

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BOUCHES DU RHONE, en l'absence du ministère public ; Vu l'absence de [N] [I] par visioconférence depuis les locaux dédiés à proximité du centre de rétention administrative de [Localité 1] ; Me Fleur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb1dcb8dca058e3e7f70

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Mars 2020 APPELANTE : CARSAT NORMANDIE [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Pascale ROUVILLE de la SELARL EPONA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Fleur

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f949a3328fa00087a2483

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

PARITAIRE D'AMIENS DU 14 DECEMBRE 2022 (référence dossier N° RG 19/00524) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [S] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté, concluant et plaidant par Me Fleur

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

”, créés par [D] [N], - “Les Cavaliers d'or”, créé par [M] [R], - “L’Instruction du Roy”, créé par [J] [U], - “Fleurs et plumes”, créé [L] [B], - “Ors bleus d'Afrique”, créé par [X] [V], - “Peuple du vent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f1d

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

1 RG : 1998/6875 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur JACQUET, président, Monsieur ROUX, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d86

Cassation

9 août 2005

9 août 2005

partielle ; - lors de la confrontation du 25 février 2004, l'enfant réitérait de manière précise ses accusations de pénétrations digitales ; le mis en examen indiquait, après s'être réfugié derrière le flou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c841bd3db21cbdd84b84

Appel

17 septembre 1998

17 septembre 1998

L'appelante estime qu'il existe un "flou temporel" sur la date du contrat d'origine et que conformément aux dispositions de l'article 189 bis précité, le délai pour agir en paiement prenait fin au plus

Source officielle
CA

21e chambre

5fd931e600c41811f04fff86

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 108 - N° du dossier 18.00027 Représentant : Me Maxime CAUCHY de la SELARL DAMC, Plaidant, avocat au barreau de ROUEN substitué à l'audience par Maître FIQUET

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Une des fillettes, Sandra, était trouvée au même endroit, les jambes de son père reposant sur son corps, Brigitte X... gisait dans la cuisine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173b

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Roger X...

Source officielle
CA

12e chambre

5fca56d30a790c1ec36ddc58

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

en classes 29, 30, 31, 35, 43, pour les produits suivants : Lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02613_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

l'UNTS aura un impact sur les paysages et les milieux naturels, actuellement espaces vierges, notamment au niveau de la " Bosse à Hélène " à proximité du col de la Madeleine, de la Grande Combe et du Roc

Source officielle