Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 décembre 2018), la société Knappe Composite (la société Knappe), spécialisée dans la fabrication de dispositifs utilisés dans l'industrie pétrochimique, ayant pour partenaire

aîné, sur les personnes de Frédérique X... et d'Emmanuelle X..., et de viols par une personne ayant autorité sur la victime, comme étant son frère aîné, sur la personne de Frédérique X..., et l'a condamné

Hamza comme étant son agresseur; que le témoin Kney a remarqué la présence d'un véhicule qui s'avèrera être celui utilisé lors des vols; qu'il a identifié Yves X... comme étant le conducteur et Z...

avocat de la société Mediterranean Shipping Company, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Knappe Composites (la société Knappe) a confié

un port quotidien de cinq heures par jour ; qu'il s'agissait d'une prothèse à appui ischiatique ; que pour l'expert, il est justifié de proposer une prothèse fonctionnelle électronique de type Power Knee

, qui invoquait une marque Fred non déposée mais notoire ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que la société Fred reproche à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté le recours

. ; "aux motifs que, "après avoir relevé que Jean-François Y... fait valoir qu'à la suite des faits de vol et recel dénoncés dans la plainte initiale, déposée en sa qualité de gérant de la SARL KNP

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JUIN 2023 La société Bochaton frères

X... en s'adressant à la société Frey, qu'il avait eu entre les mains un document publicitaire portant le cachet de la société Frey et enfin, que M.

construction générale et de produits manufacturés (SCGPM), devenue la société SPIE SCGPM, avec laquelle elles ont conclu un contrat de promotion immobilière ; que la SCGPM a chargé la société Paragot frères

mobile de l'ensemble de ses demandes » ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE : « Sur les demandes de FREE – Sur la violation des dispositions sur le crédit à la consommation : que FREE reproche à

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'un précédent arrêt a condamné la société Frega

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brousse frères, société anonyme exploitant le garage "Le Relais

déclaration de marchandises prohibées et de complicité de tromperie sur les qualités substantielles de marchandises ; "aux motifs qu'en ce qui concerne Manuel X..., il a reconnu avoir remis à son frère

cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1999 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois, dans l'instance l'opposant : - à la société Air France, dont le siège est ..., - à la CGT Air France CDR Fret

[S] [C] prétend qu'il n'est pas exactement démontré que son puits aurait alimenté la parcelle de son frère. Par déclaration du 16 novembre 2018 M.

" ; que, si en vertu de l'article 335, 4 , du Code de procédure pénale, un beau-frère, frère du conjoint de l'accusé, est bien l'allié de celui-ci et ne peut donc pas déposer sous la foi du serment,

Le 21 août 2019, la Bnp Paribas a notifié à la société Knappe Composites la clôture à effet immédiat de son compte bancaire.