[T], et la cessionnaire, la société Gastro Food Nice. Cet accord stipulait le versement d'une indemnité de 400 000 euros par le bailleur à la société Gastro Food Nice.

éthylique (condamnation prononcée au cours de l'année 1982 pour conduite en état d'ivresse, annulation de son permis de conduire prononcée le 2 novembre 1983, séjour dans le milieu hospitalier soit en gastro-entérologie

É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 MARS 2020 1°/ La société Gaspro

Barincou, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Gableo, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [J], et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Gastro Self, société à responsabilité limitée, dont le siège social

X... a emmené le contrôleur chez un gastro-entérologue, et ce en sus du nombre contractuellement déterminé ; que cela correspondait parfaitement au souhait du contrôleur de visiter un gastro-entérologue

121-3, 221-6 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur Jean-Dominique X..., gastro-entérologue

RAVAIL, DEFAUT DE MOTIFS, NON REPONSE AUX CONCLUSION, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE PISLOR A VERSER A GABALLO

années ; que l'arrêt reconnaît, par ailleurs, qu'elle a été affectée au bloc opératoire et plus spécialement en salle C afin d'assister les docteurs Y..., Z... et A..., spécialisés en stomatologie et gastro-entérologie

été appelée en la cause ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ces demandes, alors que, d'une part, l'expert commis par les premiers juges avait expressément conclu que l'ulcère-gastro-duodénal

civile, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Boca investissements, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Bocalo, société par actions simplifiée, 4°/ à la société Foncière Gabo

Il ne saurait toutefois être fait droit à la demande de la société GABARE EVASION tendant à l'extinction de sa dette au titre du prêt.

Monsieur [G] [U] a été engagé par la société GAMBRO-HOSPAL INDUSTRIE, actuellement GAMBRO INDUSTRIES, en qualité de technicien maintenance - niveau IV - échelon A - coefficient 250 de la convention collective

dans la section de cure médicale, "l'achat des médicaments et produits usuels"; qu'en l'espèce, il ressort des énonciations du jugement attaqué que les médicaments litigieux ont été prescrits pour une gastro-entérite

COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DU [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet 2 BE IMMO dont le siège social est sis : [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Philippe GABURRO

nomenclature générale des actes professionnels prévoit que les cotations prévues par ce texte sont portées sur les feuilles de maladie ; que, dans ses conclusions, la caisse faisait valoir que les gastro-entérologues

Mme [Y] [U], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 19-17.202 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2019 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant à la société Gambro

A... a sollicité son inscription sur la liste nationale des experts judiciaires dans la rubrique médecine, spécialité « Gastro-entérologie et hépatologie ». 2.

X..., médecin gastro-entérologue, assuré au titre de sa responsabilité civile professionnelle auprès du Sou médical, a pratiqué le 15 juillet 1996 sur Cécile Y... une intervention en administrant lui-même

Bruno Y..., gastro-entérologue, gérant de la société Mycoceutics qui proposait à la vente, via son site internet, des produits sous le statut de compléments alimentaires, auxquels étaient prêtés des vertus