Y..., mandataire liquidateur de la société Michèle Gallois, demeurant ..., 2 / de l'AGS CGEA Ile-de-France, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

la société Lissac enseigne, société par actions simplifiée, 5°/ à la société Audioptic Trade Services, groupement d'intérêt économique, 6°/ à la société Groupement d'achats des opticiens lunetiers -Gadol

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Jean-Pierre Dubuget et Galois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gadol optic 2000, prise en la

la détention ; qu'en raison d'un incident contentieux soulevé par la défense, Madame Audit s'est déportée et a transmis le dossier à un autre juge des libertés et de la détention, Monsieur Alexandre Gallois

publicité de nature à induire en erreur, a condamné celui-ci à payer une amende de 100 000 francs, a ordonné la publication de la décision dans deux journaux et a condamné le prévenu à payer à la société Gadol

fils, Jean-Luc Y..., lui-même décédé [...] , laissant pour lui succéder Mme X..., sa veuve, et Mme Sandrine Y..., sa fille ; que, par contrat du 20 décembre 2003, ces dernières ont cédé à la société Gadol

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 janvier 2004), que la société Gallois

CETAT16-03-04 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SALUBRITE - Gadoues.

CETAT16-03-04 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SALUBRITE - Transport et manutention des gadoues et immondices.

DEBOUTE BEVIERRE, ES QUALITES DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE ANONYME DES BAS CHESTERFIELD DE SA DEMANDE TENDANT A VOIR DIRE QUE LA CESSION D'ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE DU CHATEAU, PROMISE A GADOL

", 6°/ de Monsieur Jacques A..., syndic du règlement judiciaire de la société à responsabilité GALLOIS, ledit Monsieur A..., demeurant ... au Mans (Sarthe), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

tendant, d'une part, à l'annulation de la décision expresse en date du 30 août 1984 par laquelle le chef du service départemental du travail et de la protection sociale agricole a autorisé le Comité gardois

Par sa requête, la société Alain Gallois doit être regardée comme contestant la validité de ce contrat. Sur la validité du contrat : 2.

Seners, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la société des transports gardois, - les conclusions de M.

Par suite, la société Alain Gallois est fondée à soutenir que le titre exécutoire contesté méconnaît les dispositions citées au point précédent. 6.

[Y] la somme de 500 000 euros et à la société Sports Développement Gardois celle de 950 000 euros. M.

de travaux pour la construction d'un espace ludique, de condamner solidairement, à titre principal, la société Ronzat et compagnie et les sociétés Atelier Arcos Architecture, Atelier du Canal, CD2I, Gallois-Curie

Commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 479 508 947 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Société GADOL

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Atelier Gadbois Architecte est rejetée.