Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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3 résultats pour « Gateau »
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EXTRAIT
Article Annexe II
fraîches ou surgelées, à base de pâte à choux, en portions ou à découper 20-45 40-60 Pâtisseries fraîches, surgelées ou déshydratées, en portions, à découper ou à reconstituer 40-60 60-80 Pâtisseries sèches emballées (tout type de biscuits et gâteaux
Article Annexe II
préparations de vitamine A et des combinaisons de vitamines A et D 1 000 dans le produit prêt à la consommation Myrtilles (Vaccinium corymbosum uniquement) 10 Cannelle (Cinnamomum ceylanicum uniquement) 150 E 234 Nisine (*) Gâteaux
Article Annexe I (suite)
crus surgelés (*) Croissants poussés surgelés Pâte à brioche Petites pièces : Navettes Têtes 3 viennoiseries garnies différentes Grosses pièces : Tresses (+ de 3 branches) Brioche feuilletée (*) Produits vendus pré emballés (Pâte Levée et Gâteaux