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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
28 résultats pour « Gomes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
SUBSTANCES UTILISÉES POUR LA FABRICATION DE LA GOMME BASE
Article 2
Les gommes à mâcher ou chewing-gums sont des produits destinés à être mastiqués et dont une partie est ingérée.
Article 4
L'étiquetage et la présentation des gommes à mâcher ou chewing-gums, préemballés ou non, sont soumis aux dispositions des articles R. 112-6 à R. 112-31 portant application des articles L. 213-1 à L. 216-1 du code de la consommation, en ce qui concerne
Article 6
Aucune feuille ne doit être gommée de façon excessive ni comporter de corrections, de surcharges ou d'interlinéations.
Article 1
Il est interdit de détenir en vue de la vente, de mettre en vente, de vendre ou de distribuer à titre gratuit des gommes à mâcher ou chewing-gums qui ne répondent pas aux dispositions du présent décret.
Article Annexe I
Les spécifications et critères de pureté de la gomme de cassia doivent répondre aux dispositions suivantes : Définition La gomme de cassia est obtenue par mouture de l'endosperme de lots de légumineuses Cassia tora et Cassia obtusifolia ne contenant pas
Article 3
Les enveloppes électorales mentionnées au deuxième alinéa du III de l'article R. 723-61 du code rural et de la pêche maritime et destinées à recevoir le bulletin de vote, d'un format de 110 × 155 millimètres, sont opaques, non gommées et de couleurs différentes
Article D4211-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78
En poudre Extrait sec aqueux Voir Astragale à gomme. Voir Acacia à gomme. Voir Caroubier. Voir Sterculia. Voir Cyamopsis. Voir Sterculia. Voir Sterculia. Cerisier griottier. Queue de cerise. P. avium (L.)
La fabrication, l'exportation, l'importation et la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux des gommes à effacer qui, par leur forme, leur présentation ou leur odeur, rappellent des denrées alimentaires et qui peuvent être facilement ingérées sont
Article Annexe II
NOM DENRÉES ALIMENTAIRES DOSES MAXIMALES D'EMPLOI Gomme de cassia.
minutes 360 - Teneur en gommes actuelles (lavées au solvant). mg/100 ml - 5 Corrosion à la lame de cuivre (3 heures à 50 °C). Classe 1 Aspect.
Article R723-101
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 79
opérations électorales et supportées par les caisses de mutualité sociale agricole en application de l'article L. 723-26 comprennent : 1° Les frais d'établissement et d'affichage des listes électorales ; 2° La fourniture des enveloppes opaques non gommées
Indice d'octane "recherche", RON 95,0 - Indice d'octane "moteur", MON 85,0 - Masse volumique (à 15 °C) kg/m3 720 775 Stabilité à l'oxydation Minutes 360 - Teneur en gommes actuelles (lavées au solvant)
. 10 Oignons, aulx, échalotes............... 0,075 Légumes et fruits secs.................. 1 Flocons et germes de céréales destinés aux produits laitiers..... 10 Farine de riz................................... 4 Gomme
Article Annexe II : Tableau n° 66
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
Travaux comportant l'emploi de gomme végétales : pulvérisées (arabique, adragante, psyllium, karaya notamment). 12. Préparation et manipulation du tabac. 13. Manipulation du café vert et du soja. 14.
Delile Leguminosae Acacia du Nil fruit, écorce, gomme Acacia senegal (L.) Willd. Leguminosae Acacia, Gommier blanc gomme de tronc et de branche méthyleugénol Achillea millefolium L.
Article L541-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43
Il peut être fait obligation aux metteurs sur le marché de ces produits d'organiser un mécanisme de reprise financée des déchets qui en sont issus ; 20° Les gommes à mâcher synthétiques non biodégradables, à compter du 1er janvier 2024 ; 21° Les textiles
l'acide carnosique) Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs 4 g/kg E 427 Gomme
Article Liste I
0,007 0,25 Miconazole (nitrate de) En applications sur la peau 2 1 En applications vaginales 2 0,30 2 Naloxone voie nasale - 3,6 mg 7,2 mg Néomycine (à l'état de sulfate) Solution nasale 1 0,10 Nicotine Gomme
Article Annexe I (suite)
Origine des produits de collage X - Naturelle : gomme laque - Synthétique : élastomères thermoplastiques thermodurcissables polymérisation aux ultraviolets X 3.
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