suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 1er mars 2001), que, fabriquant des agrafes métalliques pour tapis et bandes transporteuses destinées notamment aux mines américaines, la société Goro

de loup Trans, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de l'employeur faisant valoir qu'il n'existait pas de continuité juridique entre la RSAR et l'association Gorge de loup Trans et qu'il

cassation, pris de la violation des articles 197, 148-2, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que l'avis de l'audience a été adressé à Me Gonsse

_________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles (CLAMA) des gorges

ses deux branches, tels quénoncés dans le mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'ayant indemnisé son assurée, la société Gorse

professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général VIRICELLE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE BALLOT MENAGER GORCE

François X..., demeurant tous deux à Gorce, Tours-sur-Meymont à Cunlhat (Puy-de-Dôme), 3 ) Le GAEC de Corce, dont le siège est à Tours-sur-Meymont, Cunlhat (Puy-de-Dôme), représenté par son gérant en

ressort, que le 11 novembre 1988, en fin d'après-midi, alors qu'elle était baissée et nettoyait le sol de sa salle à manger, Michèle Y... était saisie par derrière par un individu qui lui serrait la gorge

même station Etoile avec d'autres employés, protégés par des CRS, lorsque le demamdeur était arrivé avec des grévistes en vociférant et l'avait insulté et menacé de mort en posant son doigt sous la gorge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lisa Gora, dont le siège est ...

et précisant l'activité des différents composants confère à ce produit la qualification de médicament par présentation" ; Rhinobiol (produit luttant contre les troubles respiratoires et de la gorge) ;

professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général VIRICELLE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE BALLOT MENAGER GORCE

et a débouté les époux Y... de leur constitution de partie civile ; "aux motifs que la présence du cycliste sur la chaussée en l'état d'une priorité absolue de la voie de circulation de Coustellet-Gordes

Z..., gérant de la société civile immobilière du Gord (la SCI) propriétaire des biens et droits immobiliers concernant la chute d'eau du moulin du Gord et de ses dépendances, puis gérant de la société

attaqué a accordé la remise de Dariusz X... aux autorités judiciaires polonaises en exécution d'un mandat d'arrêt européen délivré le 2 novembre 2006 par le juge du tribunal d'arrondissement de Jelenia Gora

Maraging, d'une double rainure au lieu d'une simple rainure tel que cela était préconisé auparavant ; qu'il s'évince de l'avis paru dans la revue "Escrime magasine" que "la lame Maraging comportant une gorge

attaqué (Rennes, 20 septembre 1989), que le chaland "Nelly", qui se trouvait à quai dans le port de Saint-Nazaire, a subi une avarie à la suite de la rupture de ses amarres lors du passage du navire "Gori

années, et en le condamnant également à verser des dommages-intérêts à la partie civile ; "aux motifs propres que Maria Da Y... a expliqué que Michel X... lui avait soulevé le pull-over et le soutien-gorge

décision, au regard de l'articleL. 122-14-3 du Code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel a constaté que le salariéavait, le 6 avril 1987, sur le lieu du travail, saisi lechef d'entreprise à la gorge

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 29 octobre 2001), que les sociétés CTHA Feu Vert et Raviart, locataires de locaux à usage commercial appartenant à la société civile immobilière (SCI) Marais de la Goesse