Grognard, passait ses commandes normales, avant les faits, par l'intermédiaire du représentant Jacques Mayet et connaissait bien les prix ; "qu'en la circonstance, il a acheté directement à Jacques Mayet

Jean-Claude X... avait été renvoyé pour avoir depuis le 18 janvier 1989 détourné ou dissipé au préjudice d'Henriette Z... des sommes qui ne lui avaient été confiées qu à charge de les remettre aux Moulins de Grignan

Un devis, n°2024-G-RF-069A a été émis le 5 Août 2024 entre la société FE2A et la SARL GRIZARD AGENCEMENT pour un montant de 10.197,66 Euros TTC.

En défense, la SA GRENARD OYONNAX, représentée par son avocat, se référant à ses conclusions écrites, a formulé protestations et réserves d'usage.

Transports aériens, dite TTA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1996 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre), au profit : 1 / de la société Etablissements Grognard

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Grenard Holding par la société Amplitude

2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Madame [I] [N] épouse [G], née le 13 Mars 1972 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Aurélie GRENARD

comtois, le 3 octobre 1953, en qualité de VRP ; que, le 1er janvier 1982, le fonds de commerce de la société Sanitaire comtois a été pris en location-gérance par la société SCAC Jurest Lepeudry et Grimard

[Q] [H], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de mandataire ad hoc de la société à responsabilité limitée Cabinet Grignan investissements, 4°/ à la société Canovas, société civile immobilière,

RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 26/00120 N° Portalis DBYC-W-B7K-L5KC 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Yann CHELIN, Me Céline DEMAY, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne

Grognard, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. Hamon, les conclusions de M.

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER LA GROGNARDE ( Me Béatrice PORTAL) C/ S.C.I.

de l'État le versement à Me grognard de la somme de 1 300 euros.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me grognard, avocat de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE MUTUALISTE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS GROIGNARD QUI, EN VUE DE REALISER UN REGIME DE TIERS PAYANT, AVAIT PASSE, AVEC LE SYNDICAT

SFK GROUP représentée par Me Arnault GROGNARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1281 Monsieur [R] [K] [X] représentée par Me Arnault GROGNARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1281 Nous

B A, représenté par Me Grognard, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 12 600 euros, augmentée des intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation des

B A, représenté par Me Grognard, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à l'Etat de lui attribuer un logement décent qui tient compte du nombre de personnes constituant sa famille dans le délai d'un mois

représentée par Maître Vincent BOIZARD de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT ASSOCIES - #P0456 représentée par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON - #D0502 représenté par Me Arnault GROGNARD

le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 29 Août 2025 Appelants : Monsieur [E] [W] majeur protégé sous le régime de la curatelle, assisté de Mme [L], sa curatrice, représenté par Me Arnault GROGNARD