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24 résultats pour « Hainaut »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe III

—

ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI FINESS juridique 590782215 FINESS géographiques 590000618 Etablissement CH DE VALENCIENNES Code comptable 059516 Ville du comptable VALENCIENNES CENTRE HOSPITALIER Code CPU 01599 Libellé CPU CPAM du Hainaut

Article Annexe I

—

Alès 301 GARD La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : 590781605 CH CAMBRAI 059312 Cambrai 599 HAINAUT

LEGIARTI000032487424

—

DÉMARRAGE DE LA FACTURATION FINESS juridique 590788956 FINESS géographiques 590001749 Etablissement ASSOC POLYCLINIQUE GRANDE SYNTHE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01599 Libellé CPU CPAM du Hainaut

Article Annexe

—

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ EXPÉRIMENTATEURS CONCERNÉS PAR UN DÉMARRAGE NUMÉRO FINESS ÉTABLISSEMENT CODE VILLE CODE CAISSE LIBELLÉ PÉRIMÈTRE DE FACTURATION 600100713 CH Sambre Avesnois 059526 Maubeuge municipale 599 HAINAUT

Article 1

—

régional, pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " Parc naturel régional Scarpe-Escaut ", les territoires des communes suivantes, situées dans le département du Nord : Anhiers, Aubry-du-Hainaut

LEGIARTI000024378747

—

Unité éducative d'hébergement collectif de Douai, EPE Pays du Hainaut (Nord) Mutation ou déplacement d'un adjoint administratif entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2012.

LEGIARTI000029372990

—

éducative d'hébergement collectif sise à Villeneuve-d'Ascq (Nord) Mutation ou déplacement d'un psychologue et d'un adjoint technique maintenance entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2014 Etablissement de placement éducatif (EPE) Pays du Hainaut

LEGIARTI000032406113

—

Finess juridique 590781415 Finess géographiques 590000337 590046538 Etablissement CH DUNKERQUE Code comptable 059416 Ville du comptable DUNKERQUE ÉTABLISSEMENT HOSPITALIER Code CPU 01599 Libellé CPU CPAM du Hainaut

Article Annexe 3

—

LISTE DES MASSES D'EAU SOUTERRAINES CODE MES NOM DE LA MASSE BASSIN FR_B2_017 Bordure du Hainaut. Sambre. FR_C0_005 Grès vosgien captif non minéralisé. Rhin. FR_B1_007 Plateau lorrain, versant Meuse. Meuse.

Article Annexe 2

—

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 590782645 FINESS géographiques 590000766 Etablissement CH DE BAILLEUL Code comptable 059417 Ville du comptable BAILLEUL Code CPU 01599 Libellé CPU CPAM du Hainaut

LEGIARTI000031979703

—

hospitaliers suivantes : Finess juridique 590781670 Finess géographique 590000477 Etablissement CH LE QUESNOY Code comptable 059527 Ville du comptable LE QUESNOY MUNICIPALE Code CPU 01599 Libellé CPU CPAM du Hainaut

Article Annexe 1

—

les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 590782165 Finess géographiques 590000592 Etablissement CH DENAIN Code comptable 059505 Ville du comptable DENAIN MUNICIPALE Code CPU 01599 Libellé CPU CPAM du Hainaut

Article 1

—

Centre audiovisuel départemental pour l'animation socio-éducative (CADASE) III Assistant(e) juridique 324p Institut juridique d'Aquitaine (IJA) III Secrétaire d'institutions européennes 324t Chambre de commerce et d'industrie territoriale Grand Hainaut

Article Annexe II

—

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 590782637 FINESS géographiques 590000758 Etablissement CH ARMENTIÈRES Code comptable 059003 Ville du comptable ARMENTIÈRES Code CPU 01599 Libellé CPU CPAM du Hainaut

Article 1

—

achats312p5 ansCEGOS SAIIConseiller financier313w2 ansSOFTEC Avenir FormationIICoach professionnel (le) 3153 ansJane Turner-Le DôjôIIResponsable ressources humaines315n5 ansChambre de commerce et d'industrie territoriale Grand Hainaut

Article 1

—

commercial 312p 5 ans ESGCV-ESGCI (Ecole supérieure de gestion et commerce international) II Responsable du management commercial et marketing 312p 5 ans IPL ISEFAC Paris Lille II Responsable ressources humaines 315n 3 ans CCI territoriale Grand Hainaut

Article 1

—

DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I ; université de Lille-III ; université du Maine Le Mans-Laval ; université de Nancy-II ; université de Picardie Jules Verne ; université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis

Article Annexe Marne à Orne

—

politiques d'attribution au service habitat A 1 20 Chef d'unité droit au logement au service habitat A 1 20 Chef d'unité d'instruction ANRU au service renouvellement urbain durable A 1 20 Chef d'unité habitat logement au service territorial du Hainaut

LEGIARTI000030366608

—

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 590781803 Finess géographiques 590000535 Etablissement CH DE SAMBRE-AVESNOIS Code comptable 059526 Ville du comptable MAUBEUGE MUNICIPALE Code CPU 599 Libellé CPU CPAM du Hainaut

Article Annexe I (suite)

—

Nord Anzin 59 Nord Arleux 59 Nord Armbouts-Cappel 59 Nord Artres 59 Nord Assevent 59 Nord Attiches 59 Nord Auberchicourt 59 Nord Aubers 59 Nord Aubigny-au-Bac 59 Nord Aubry-du-Hainaut

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