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1 711 résultats pour « Haxaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00481

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Les sociétés Style actif, Hair relax, Salsa Plessis, Salsa Bourg-la-Reine, BLR 98, Hair Plessis, Hair Palaiseau, Hair Ulis, JLD Les Ulis, DBLC, Hair Etampes, ALC et Hair Houdan font grief à l'ordonnance

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00479

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat des sociétés Hair Saint-Lazare, Hair Lepic, Hair Reuilly et Hair F.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00483

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat des sociétés Hair l'Arche, Hair Iris et Hair La Défense, de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur général

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00312

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

[B] [Y], domicilié [Adresse 2], pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Coif Hair, 2°/ à l'AGS-CGEA, Centre de gestion et d'étude AGS de Rouen dont le siège est [Adresse 3], défendeurs

Source officielle
CC

comm

613723a4cd5801467740c667

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

F... en date du 20 janvier 1993 aux termes de laquelle la société Mod's Hair Matignon déclarait à l'huissier commis que les deux employés en cause étaient salariés de la société Mod's Hair et que le constat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00482

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Les sociétés Kara, Bakara 15ème, Hair Benjamin et Hair Matthieu ont relevé appel de l'ordonnance ayant autorisé les visites et les saisies et formé un recours contre le déroulement des visites.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300316

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

architectes français, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à l'entreprise Transition, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Delecroix et Hanoire

Source officielle
CC

civ3

61372344cd58014677407918

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

d'assurances Albingia, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : - la société Lafarge peintures, venant aux droits de la société anonyme des Etablissements Kiffer et Hamaide

Source officielle
CC

civ3

613723d4cd5801467740eb68

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

dommages-intérêts ; qu'elle a également sollicité la condamnation de la société civile professionnelle de notaires Tarabella-Peyre-Rondreux, aux droits de laquelle vient la société civile de notaires Rondreux-Haxaire-Drappier

Source officielle
CC

civ2

61372428cd58014677413009

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

du 14 juin 2000, mené conjointement avec les services de police dans le cadre d'une enquête en matière de travail illégal ou dissimulé, l'URSSAF a notifié le 21 septembre 2000 à la société Revolution Hair

Source officielle
CC

comm

61372281cd580146773fdc9d

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Daniel Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de dirigeant et gérant de la société à responsabilité limitée Hair, elle-même gérante de la SCS Hair et compagnie, demeurant ..., en cassation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300801

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

l'aménageant en logements et parkings ; qu'une mission complète de maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société Transition, assurée par la MAF et la réalisation des plans des lieux à la société Delecroix et Hanoire

Source officielle
CC

soc

61372234cd580146773fb146

Cassation

21 juillet 1994

21 juillet 1994

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Haar France, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1fbca4cdc6046d47e9871d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

la société C'est dans l'hair aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0b61a2cdc6046d471d2e4a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PSYCHIATRIQUES : Madame [J] [S] née le 02 Février 1992 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 4] DE [Localité 5] Présent (e) assisté (e) de Me Rachid HASSAINE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0b61a5cdc6046d471d2e84

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Q] [B] [D] né le 11 Avril 1991 à [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 3] DE [Localité 4] Absent (e) représenté (e) par Me Rachid HASSAINE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d98ac0cdc6046d47d315f3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La SAS LUCKY HAIR STYLE n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0b6194cdc6046d471d2d5d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Z] [V] née le 02 Juin 1965 à [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 3] DE [Localité 4] Absent (e) représenté (e) par Me Rachid HASSAINE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0b6197cdc6046d471d2d71

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [Q] [P] né le 21 Août 1996 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Etablissement 1] Présent (e) assisté (e) de Me Rachid HASSAINE

Source officielle
CC

comm

613723e9cd5801467740fca2

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société United Business Haggai et Perelman

Source officielle

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