voyages", société à responsabilité limitée dont le siège est ... (12e), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège, 2 ) la société Vacances Héliades

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 JUIN 2023 1°/ Mme [P] [M], domiciliée [Adresse 1], 2°/ la société Helyan

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 407 du Code pénal ; "en ce qu'il résulte de la décision attaquée que Roland Y... a été assisté de Helga

Helias, demeurant "La Châtonnière 6, bis avenue Carnot à Besançon (Doubs), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

Joël, prévenu, -LA SOCIETE DOLPHIN HELLAS SHIPPING, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1992, qui, dans des poursuites exercées

société RC Vivier, société anonyme, dont le siège est Résidence la Baleine Rose, 34300 Cap d'Agde, II - Sur le pourvoi n N 92-44.102 formé par le syndicat des copropriétaires de la Résidence Les Heliades

mentionne que la cour a ordonné que les débats auront lieu à huis clos aux motifs que les poursuites sont fondées notamment sur les articles 222-23 et suivants du code pénal ; que la partie civile Mme Héloïse

Property de sa demande indemnitaire ; débouter la société Héloise Property de l'ensemble de ses demandes ; débouter la société Héloise Property de sa demande d'expertise judiciaire ; réformer le jugement

Mme Y... à Las Végas le 4 août 1988 ; " de jurisprudence constante, celui qui invoque cette immunité doit en faire la preuve ; " Joseph X... produit le certificat de son mariage religieux avec Helga

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Heloise

unipersonnelle de cette dernière, pour un montant total de 196 873,56 euros, qu'il avait omis d'inscrire en comptabilité au moment de leurs prétendues réalisations qui ont été contestées par Olga (ou Helga

la société Satec, Cassou, Bordas (SCB), qui a sous-traité à la société EMP les lots sanitaire et chauffage et qui a acquis de la société Elf énergies le système de chauffage fabriqué par la société Helpac

à la société d'avocats O... et associés (la société O...) un équipement informatique comprenant un serveur, cinq ordinateurs, une installation en réseau, une licence Dragon et un logiciel, dénommé Héliaste

chambre de l'instruction d'apprécier, aucune erreur manifeste apparaissant ; "alors, enfin, que la décision du 27 mai 2003 du tribunal de Syracuse, produite lors des débats par l'avocat de Youssof El Hellal

mars 2026 ordonnant la prolongation du maintien en rétention administrative de l’intéressé, Vu les avis donnés à Monsieur [T] [W], à la PREFECTURE DU FINISTERE, au Procureur de la République, à Me Heloïse

condamnation du tiers responsable à leur payer à chacun une somme de 30 000 francs en réparation de leurs préjudices respectifs ; que les intéressés étant mineurs, l'indemnité a été payée à leur mère, Mme Helga

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Heloïse

No 05/09377 AFFAIRE : Melle Héloise Florence Y... Représentée par sa mère Mme Z... veuve Y... et autres....

profit : 1 / de Mme Patricia X..., demeurant ..., 2 / de la SCI Carmélites Vesles, société civile immobilière, dont le siège est 44, route nationale, 51220 Cormicy, 3 / de la société Les Héliades

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Vacances Héliades par la société Marietton Développement