Z... en paiement de trois lettres de change qu'elle avait tirées sur "Optique photo Henry. M. Z..." et qui avaient été acceptées sous la signature de M.

consommateur, a rejeté l'exception " non bis in idem " soulevée par la prévenue ; " aux motifs que les faits visés dans la poursuite portent sur une publicité spécifique annonçant mensongèrement à Henry

des pièces de la procédure qu'a été publié, dans le bulletin municipal "Versailles", dont le directeur de publication est Etienne X..., un éditorial signé par celui-ci, ayant donné lieu à l'envoi, par Henry

RG 17/01292), jusqu'en 2012, la société Intek France, ayant pour activité le commerce de gros d'équipements automobiles, a confié à un injecteur, la société Moulages Plastiques Rochegudien Henry

12 du Code du travail ; que la société Henry a refusé de reprendre le contrat de travail de M.

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 mars 2001), que la Société civile immobilière Henry

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Biotech Dental par le groupe Henry Scheingroupe Henry Schein

Adresse 11]), ayant un établissement en France, [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Henry

Bruno HENRY, Juges. Prononcée à l'audience du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant à la société Etablissements Pierre Henry

(la société VDHM) en contrefaçon de cette marque, pour avoir déposé la marque semi-figurative n° 93 469 950 "Henry de Secondat A..." et la marque semi-figurative n° 93 469 951 "Henry, baron de A...", et

Bouches-du-Rhône), connues sous le nom d'Unité d'exploitation de Provence, 38/ La société Rhône Poulenc agrochimie, société anonyme dont le siège social est ... (9e) (Rhône), 48/ Les Etablissements Henry

Henry, - Z...

Henri Marcel Y.... Les droits de chaque co-partageant ont été établis en tenant compte de la créance due tant par Mme Marguerite Y... que par M. Henry Vincent Y... à M. Henri Marcel Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre Henry, société anonyme, dont le

Bruno HENRY, Juges. Prononcée à l'audience du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.

le décès de Monsieur Pierre Henry Z... par sa veuve.

Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.