CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 octobre 1999), que, par contrat du 25 novembre 1985, la société International Herald

sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques généalogie, propriété artistique, productions culturelles et communication et les spécialités paléographie, héraldique

X..., engagé le 9 octobre 1995 par la société Hérode intermarché en qualité d'employé commercial, a donné sa démission le 28 juillet 2000 ; que, par la suite, l'employeur a saisi la juridiction prud'homale

[D] et la société [1] étaient de bonne foi aux motifs qu'ils produisaient aux débats des pièces desquelles il résultait que les produits « MaxiMenPills », « Vitalib » et « Herbal Men Plus » avaient reçu

l'administration à prévenir la propriétaire d'une soi-disant caducité de l'autorisation n° 1371, tant à l'occasion des mises en demeure du premier locataire d'avoir à exécuter les travaux de la rue Hérold

intérêts civils, rendu à juge unique, par le président du tribunal correctionnel de Strasbourg le 20 mars 2023 ; que l'arrêt mentionne que la cour d'appel était composée de trois magistrats, « Madame Herbo

Jean-Luc X..., gérant du magasin spécialisé dans la vente au détail de produits biologiques et diététiques " pleine nature le bon vivant ", la mise en vente de deux produits dénommés " Nature's Plus - Herbal

réputé contradictoire et rendu en dernier ressort, que la société SM Diffusion a formé opposition à une ordonnance portant injonction de payer, rendue à son encontre à la demande de la société New Heralds

experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques « généalogie » (B-02), « paléographie » (B-01.02), « interprétariat » et « traduction » en latin (H-02.05.06 et H-01.05.06), « héraldique

conseiller DESGRANGE et les observations de Me JACOUPY, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MUGGENBURG FRANCE HERBOSUD

experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques « généalogie » (B-02), « paléographie » (B-01-02), « interprétariat » et « traduction » en latin (H-02-05-06 et H-01-05-06), « héraldique

La bailleresse a fait effectuer des travaux de ravalement confiés à la société par actions simplifiée SPR Rénovation qui a notamment utilisé un produit dit Herbofix incolore Herbol, fabriqué par la société

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 21 mai 2026 N• de RG : 2026R00112 N• MINUTE : 2026R00270 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SNC HERALD

Besenthal un Hans Herold pret Eiropas Komisija.#Lieta C-264/83.

INSUFFISANCE DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ALSATIA FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR EVALUE LES INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT DUES A HEROLD

#Hans Herold mot Europeiska kommissionen.#Mål T-257/97.

TESTAMENT ET ORDONNA QUE DELIVRANCE LUI SERAIT FAITE DU LEGS AVEC SES FRUITS ET INTERETS A COMPTER DE LA DEMANDE EN DELIVRANCE ; QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE L'ASSOCIATION MARGUERITE F HEROLD

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hérold business center "HBC", société anonyme, dont le siège est à Paris (11ème), ..., en cassation