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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
65b36db28c0355000835f77b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Baptiste ALARY de la SELARL ALARY FEMENIA RIMAILLOT, avocat au barreau D'ALBI Madame [U] [T] ÉPOUSE [G] [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Jean Baptiste ALARY de la SELARL ALARY FEMENIA
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d42
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Chez madame Carine Y... ... 81100 CASTRES Représenté par Me Jean-Baptiste ALARY de la SELARL ELECTA, avocat au barreau d'ALBI, substitué à l'audience par Me Apollinaire LEGROS GIMBERT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd7c
11 septembre 2008
11 septembre 2008
A l'encontre de cette décision, la SAS Vins d'Alsace Jean-Baptiste ADAM Successeurs a formé le 27 février 2008 un recours déposé le 29 février 2008 au Greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90615
25 avril 2013
25 avril 2013
.-81300 GRAULHET comparant en personne assisté par Me ALARY Jean-Baptiste de la SELARL ELECTA, avocat au barreau d'ALBI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 31555-2013-002067 du 15/
Source officielleChambre 1-1
6620b8babd6a8f00086ab7b5
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 23/06873 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKCJ Ordonnance n° 2024/M173 Madame [T] [F] représentée par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccfb
13 janvier 2009
13 janvier 2009
de nationalité francaise, marié Sans profession demeurantLieu dit Combeconque 12160 BOUSSAC Prévenu, libre, appelant, non comparant Représenté par Maître ALARY Jean-Baptiste, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b7
1 avril 2003
1 avril 2003
Cyr Baptiste Y... François Y... Z.../ André A...
Source officielleChambre commerciale
627df90c0d41e0057d43e548
12 mai 2022
12 mai 2022
Zone Portuaire - 98800 NOUMEA Représentée par Me Morgan NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA b INTIMÉS Société FIGESBAL prise en la personne de son représentant légal, Siège social : 20 rue Jean-Baptiste
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01112_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
administratif de Strasbourg d'annuler, d'une part, la décision du 17 décembre 2019 A laquelle la rectrice de l'académie de Strasbourg a confirmé la décision du 24 septembre 2019 de la principale du collège Jean-Baptiste
Source officielle3e chambre sociale
63d22a019b3c8605deec1eb2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Représentant : Me François CAULET, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [H] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me SALAYRE substituant Me Jean-baptiste
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04142
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Jean-Pierre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 8 juillet 2014, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à six ans d'emprisonnement, et a ordonné une
Source officielleTrib. de Commerce
69e0a57ecdc6046d476e3716
15 avril 2026
15 avril 2026
pour rendre ce jour la présente décision qu'il a signée avec le greffier :ЕТ * SAS FREDIERE [Adresse 1] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître RIGAUD Elodie "ABEILLE Avocats" -[Adresse 2] Maître BADO Jean-Baptiste
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a0d4315cdc6046d4744ceeb
19 mai 2026
19 mai 2026
. : N° RG 25/00203 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTJH ARRÊT N° du : 19 mai 2026 CDDS Formule exécutoire le : à : Me Jean-baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP la SCP RCL
Source officielleChambre 1-1
695e452475782d5f0612893d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
marc NGUYEN-PHUNG, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Jean baptiste GINIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME Monsieur [T] [H] [K] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité
Source officielleChambre 1
69d57239cdc6046d47728b6a
7 avril 2026
7 avril 2026
THIRIET, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS d’EPINAL sous le n° 421 098 088 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Baptiste RENOU, membre
Source officielleChambre A - Civile
6811b6da44bf0d1935aef90e
29 avril 2025
29 avril 2025
d'inscription au RG de première instance 19/00595 ARRET DU 29 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 6] [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleCH1 Contentieux Général
6917133be097417ee1bfbe85
13 novembre 2025
13 novembre 2025
La douleur épigastrique et les orthopnées sont des signes d’alarme.
Source officielleChambre 1-1
68e5f34ae11beca089b88e26
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Rôle N° RG 24/12532 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN2NG [T] [U] C/ ETAT FRANCAIS PRIS EN LA PERSONNE DE L'AJE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre 1-1
695e425475782d5f06120801
6 janvier 2026
6 janvier 2026
marc NGUYEN-PHUNG, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Jean baptiste GINIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES La CAISSE D'EPARGNE CEPAC demeurant [Adresse 9] Plaidant
Source officielleChambre 1-1
69f1a41dcdc6046d47eeac55
28 avril 2026
28 avril 2026
Rôle N° RG 21/13729 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEMN [L] [H] C/ L'ETAT FRANCAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Ministère public Me Patrick LOPASSO Me Jean-Baptiste
Source officiellePage 1 sur 2