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1 568 résultats pour « Jean-Jacques LE ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd86396

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

Prise en la personne de ses représentants légaux Rue Daniel Trudaine Z.I. de Kerpont 56850 CAUDAN représentée par Me Jean-Jacques LE ROUX:, Avocat au Barreau de LORIENT Vu le jugement rendu le 12 décembre

Source officielle

Page 1 sur 79

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

JTR PEINTURE, LE ROUX, Jean-Jacques

SIREN 894517010GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/04/2021 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Brest 1 le 12/04/2021 sous le numéro dossier 2021 00034868 référence 2904P03 2021 A 01291 Adresse de l'ancien propriétaire: 37 Avenue du Maréchal Leclerc 29610 Plouigneau

30/04/2021

Voir →

CA

1ère chambre civile B

616333d7f74a27a178b843e7

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616361cdc983b818eb76d267

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616340337dbf94c22343caae

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Jean-Jacques ROUX, demeurant 12, rue du Dauphiné à Tullins (38210), M. Maurice-Yves ROY-CAMILLE, demeurant boulevard du 25 juin 1935 à Schoelcher (97233), M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616333d6f74a27a178b843d9

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Novembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 30 Novembre 2010 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61638eef0d12e998c06d9d50

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Novembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163a6071d97f2f687d912cc

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

: 29 Juin 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 11 Octobre 2010 Date de mise à disposition : 09 Novembre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7ac

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

de Roger Y... et Jean-Luc X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61638ef00d12e998c06d9d54

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Dominique ROUX, conseiller - Claude MORIN, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163964a5fe465b53b77f533

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Dominique ROUX, conseiller - Claude MORIN, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61638ef40d12e998c06d9d72

Appel

26 octobre 2010

26 octobre 2010

Septembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2010 Date de mise à disposition : 26 Octobre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163a7a89e14e201140bd978

Appel

26 octobre 2010

26 octobre 2010

18 Mai 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2010 Date de mise à disposition : 26 Octobre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163920cc171f9a1fe14c65a

Appel

1 février 2011

1 février 2011

: 19 Octobre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 01 Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163bf183aeb4b683cf412c7

Appel

26 octobre 2010

26 octobre 2010

30 Juillet 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 27 Septembre 2010 Date de mise à disposition : 26 Octobre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d4da

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

H... ; "aux motifs que l'information a établi qu'Armand Z..., Marcel C... et Roger E... avaient fomenté une agression contre Jean-Jacques H..., conçue et commise non comme une manoeuvre d'intimidation

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163b7fdb88d7e4ae5cfe38a

Appel

8 février 2011

8 février 2011

26 Novembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 08 Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61630e59da3e3d306603682a

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Dominique ROUX, conseiller - Claude MORIN, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61639b9ca876d6c869757c77

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

l'instruction : 18 Mai 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 12 Octobre 2010 Date de mise à disposition : 09 Novembre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163964c5fe465b53b77f543

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

1er Octobre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 05 Octobre 2010 Date de mise à disposition : 14 Décembre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle