CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 476 résultats pour « Jean-Max VIALATTE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68ed547a0da7cb996dca2747

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

FURIO-FRISCH, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Madame [M], [L], [R] [W] [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat Me Jean-max VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE A l’audience publique tenue

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66ff8586a4ff9ec259c09483

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[W] [I] né le 07 Juillet 1953 à [Localité 8] (ESPAGNE) demeurant [Adresse 1] - ESPAGNE représenté par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE assisté par Me Jean-Max

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6620b8b8bd6a8f00086ab769

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

ROMEO, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [V] [T] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE, assisté de Me Jean-Max

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9ae7077d584a321bb669c

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Jean-Max VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L. 06 ETANCHE SERVICES

Source officielle
CA

1re Chambre A

616359d61416be03751aa40d

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Adresse 2] représenté par son Directeur en exercice domicilié en cette qualité en ses bureaux sis [Adresse 4], Représenté par la SCP GIACOMETTI DESOMBRE, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Jean-Max

Source officielle
CA

3e Chambre A

616348f9543823d76b03179f

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

LA CHARPENTERIE, dont le siège est [Adresse 2] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Jean-Max VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-*

Source officielle
CA

3e Chambre A

61628874dafa129e399518e5

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

diligences de son représentant légal en exercice domicilié au siège social sis, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Jean-Max

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c594

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Maritimes, division des affaires juridiques et législation en ses bureaux 3/5 avenue Durante - 06046 NICE CEDEX représentée par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5ffc811a77686c579ea2a3f7

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

APPELANT Monsieur [S] [A] né le [Date naissance 6] 1964 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE, Me Jean-max

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee071469e057d789991

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

(06)demeurant 22 Rue de Roquebilière Caserna Nau Appartement 46 2E - 06300 NICE représentés par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE et pour avocat plaidant Jean-Max

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631f538007cf6451ddcd93

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

des Forts enjeux ,représentée par son Directeur en exercice domicilié en cette qualité en ses bureaux, [Adresse 2] représentée par la SCP GIACOMETTI DESOMBRE, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Max

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70e

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

directeur en exercice domicilié en cette qualité en ses bureaux, dont le siège social est 3-5 Avenue Durante-06046 NICE CEDEX représentée par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, assistée par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70f

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Directeur en exercice domicilié en cette qualité en ses bureaux, dont le siège social est 3-5 Avenue Durante-06046 NICE CEDEX représentée par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, assistée par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baf5

Appel

21 février 2008

21 février 2008

, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean Max VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE INTIMES S.A SDRM prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis 331 Avenue du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c710

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Directeur en exercice domicilié en cette qualité en ses bureaux, dont le siège social est 3-5 Avenue Durante-06046 NICE CEDEX représentée par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, assistée par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c711

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Directeur en exercice domicilié en cette qualité en ses bureaux, dont le siège social est 3-5 Avenue Durante-06046 NICE CEDEX représentée par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, assistée par Me Jean

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162da6edda066944ee0e83e

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

demeurant [Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistée Me Jean-Max

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6705886c1296b51ba2b729bc

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Adresse 16] [Localité 28] représentée par Maître Jean-max VIALATTE de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocats au barreau de GRASSE, avocats plaidant Société PBR - PLOMBERIE BAIN ROMERO (en liquid. jud. ; mand

Source officielle
CA

1re Chambre A

616359db1416be03751aa438

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2011 J.V.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c592

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Alpes Maritimes-Division des affaires juridiques et législation dont le siège est 3-5 avenue Durante-06046 NICE CEDEX représentée par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean

Source officielle

Page 1 sur 74

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.