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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6162700518eff35429d864df
23 janvier 2014
23 janvier 2014
APPELANTES Madame [Y] [U] née le [Date naissance 2] 1926, demeurant [Adresse 3] représentée et assistée par Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Bénédicte
Source officielle3e Chambre A
615e0e3ac25a97f0381f53a5
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2014 N° 2014/495 Rôle N° 14/04802 [Q] [F] C/ Compagnied'Assurances SOGESSUR Grosse délivrée le : à : Me Jean-Rémy
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9404b
16 novembre 2017
16 novembre 2017
inscrite au RCS du MANS sous le no 776 652 126 agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [...] représentée et plaidant par Me Jean-Rémy
Source officielle3e Chambre A
615e0e1ac25a97f0381f5235
15 janvier 2015
15 janvier 2015
MAAF ASSURANCES SAS NEXITY LAMY Mutuelle AREAS DOMMAGES SA GENERALI ASSURANCE IARD Compagnied'Assurances L'EQUITE Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Jean-Rémy
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be0d
24 avril 2008
24 avril 2008
GAZIELLO JEAN C/ S.A.
Source officielle10e Chambre
6034a01754599e8c73592ee2
3 novembre 2016
3 novembre 2016
APPELANTES SA GAN ASSURANCES dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Jean-rémy DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Bénédicte PEIGNE, avocat au barreau
Source officielle3e Chambre A
615e0e81c25a97f0381f5758
5 juin 2014
5 juin 2014
GRAND SUD CONSTRUCTION SA MAAF ASSURANCES SA CRÉDIT FONCIER DE FRANCE SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Jean-Rémy
Source officielle3e Chambre B
60360445363848695e3fc61b
14 janvier 2016
14 janvier 2016
APPELANTES SCI MARY agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS
Source officielle3e Chambre B
615e0e1bc25a97f0381f5240
19 février 2015
19 février 2015
[Localité 3] sous le n° 542 063 797 agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] représentée et plaidant par Me Jean-Rémy
Source officielle3e Chambre B
60328d68a6154b02057d1269
11 janvier 2018
11 janvier 2018
APPELANT Monsieur [L] [C] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS
Source officielle1re Chambre A
61609a4954c6ec55cf71011b
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Adresse 8], représenté par son syndic en exercice, la SOCIETE URBANIA [Adresse 1] défaillante SCI DHARMA, [Adresse 4] défaillante Madame [S] [B] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Jean-rémy
Source officielle11e Chambre A
6032d03fba157745467150b0
23 novembre 2017
23 novembre 2017
SOPHIMAR Grosse délivrée le : à : Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS Me Sylvie MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Draguignan
Source officielle1re Chambre B
615e0cf9c25a97f0381f4b4c
5 février 2015
5 février 2015
représentée et assisté par Me Jean-rémy DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielle6e Chambre D
6032a85f35ebc6203d9a3fe2
13 décembre 2017
13 décembre 2017
[O] C/ [F] [O] épouse [H] [M] [O] [T] [C] épouse [O] [K] [O] [G] [O] [E] [O] épouse [P] [Q] [O] épouse [X] [S] [H] épouse [L] Grosse délivrée le : à : Me Julien DUMOLIE Me Jean-rémy
Source officielle3e Chambre A
6033e045417c1391a2ea648f
16 mars 2017
16 mars 2017
CRISTOFOL C/ Compagnie d'assurances MAIF Commune GARDANNE SA MAAF ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Laurent HUGUES Me Sylvie LEBIGRE Me Luc PLENOT Me Jean-Rémy
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8bd
27 septembre 2007
27 septembre 2007
représentée par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me Jean- Rémy DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d5
12 novembre 2008
12 novembre 2008
de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 8 / 10 Rue d'Astorg-75393 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, ayant Me Jean-Rémy
Source officielle4e Chambre A
6035f91c859e7f5e8041add6
21 janvier 2016
21 janvier 2016
CIVILE IMMOBILIERE 2A C/ SA MMA IARD Syndicat des copropriétaires L'ensemble Immobilier dénommé 'CENTRE ROUTIER DU MIDI' Grosse délivrée le : à : Me Frantz AZE Me Jean-Rémy
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162986d201c88caf8c4e179
12 avril 2013
12 avril 2013
domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SCP IFL AVOCATS (Me Catherine BELFAYOL-BROQUET), avocat au barreau de PARIS, toque P 42 Assistée de Me Jean-Rémy
Source officielle3e Chambre B
61609206db7ff645d8566479
6 mars 2014
6 mars 2014
ARRÊT AU FOND DU 06 MARS 2014 N° 2014/136 Rôle N° 13/09077 SA GROUPAMA GAN VIE (EX GAN PREVOYANCE) C/ [L] [X] Grosse délivrée le : à : - Me JR DRUJON
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