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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a82e

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Novembre 2006 no d'inscription au RG de première instance 05 / 00627 ARRÊT DU 05 Février 2008 APPELANT : Monsieur Rachid X... ... 54210 MALZEVILLE Comparant en personne, Assisté de Maître Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61632b3881886c8c1bac97d6

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

[G] [L] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques BERTRAND, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a5

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Jugement rendu (e) le 29 Juillet 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de Boulogne Billancourt Section : Activités diverses No RG : 07/ 00003 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616348e9543823d76b0316ce

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

INTERNATIONAL PROFESSIONAL PLAYERS MANAGEMENT ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Jacques BERTRAND, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b18e698bcafcb3a63e0d7

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Arrêt n° 214 du 24/04/2025 N° RG 24/00506 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPAJ AP / FM / ACH Formule exécutoire le : 24 / 04 / 2025 à : - CREUSAT - BERTRAND COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616348e9543823d76b0316cf

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

MANAGEMENT prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616348e9543823d76b0316d0

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

INTERNATIONAL PROFESSIONNAL PLAYERS MANAGEMENT) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

2ème Chambre

63104b714709e24f13d55398

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

635237a48c924eadffcc4a0e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ESCUDE QUILLET, avocat au barreau de PAU Assisté de Me Jean-Jacques BERTRAND (SCPA BERTRAND & Associé), avocat au barreau de PARIS INTIME : Le DISTRICT DE FOOTBALL DES PYRENEES ATLANTIQUES

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61627765a2bc6369e8386c3b

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

Date naissance 5] 1973 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] 5°) Madame [Z] [W] née le [Date naissance 2] 1931 à [Localité 5] (59) [Adresse 3] [Localité 4] Représentés et assistés de Me Jean-jacques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

686765389f40b42a26419c9e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

la Cour : Jugement du 14 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CRÉTEIL - RG n° F 21/00671 APPELANT Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534c7f37f394d0f8f66543

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANT : Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6711faf17603bf88a1884aff

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

déférée à la Cour : Jugement du 16 février 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/05514 APPELANT Monsieur [X] [H] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

représenté par Maître Lydie BAGONNEAU, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Jean Jacques BERTRAND, avocat plaidant au barreau de PARIS, CPAM DE LA GIRONDE, prise en la personne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6c676b73dd81b9727a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14851 APPELANT Monsieur [J] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6c676b73dd81b9727c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14852 APPELANT Monsieur [P] [N] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6c676b73dd81b9727e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14850 APPELANT Monsieur [R] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b97280

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14854 APPELANT Monsieur [O] [J] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b97282

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14853 APPELANT Monsieur [I] [B] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b97284

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14858 APPELANT Monsieur [Y] [H] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Jacques

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BRIDOUX, Jean-Jacques, Bertrand, André

SIREN 818275794Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

11/05/2026

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Radiations

PIGANIOL, Bertrand, Jean, Jacques

SIREN 305727356Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

15/04/2026

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Créations

Moreau, Bertrand Jean Jacques

SIREN 511311938Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

07/04/2026

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Radiations

Jacques, Alexandre Jean-Marie Bertrand

SIREN 978936995Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

09/11/2025

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Créations

Legrix, Bertrand, Jean-Jacques, Arnaud

SIREN 942042268Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

28/03/2025

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