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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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8 résultats pour « Jessy LEEVRE »

ARTICLE

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Article L5131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 65 > 52

Code de la santé publique

On entend par produit cosmétique toute substance ou mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (l'épiderme, les systèmes pileux et capillaire, les ongles, les lèvres et les organes génitaux externes) ou avec

Article 15

—

d'une illustration ou d'une allusion, 1° La totalité de l'huile de coprah entrant dans la composition du produit doit être constituée par du monoï bénéficiant de l'appellation d'origine ; f) Fond de teint et produits destinés à être appliqués sur les lèvres

Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Ormeau à lèvres noires (Haliotis rubra). Ormeau lisse d'Australie (Haliotis laevigata). Mikrokytosis (Mykrokytos mackini). Huître creuse japonaise (Crassostrea gigas). Huître plate (Ostrea edulis).

Article Annexe 10

—

étranger de la cavité nasale GAJA002-00 Parage et/ou suture de plaie du nez GASE001-00 Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie HAJA003-00 Parage et/ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Code de la sécurité sociale

- Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35. 7.11 CICATRICES DU VISAGE, DES LÈVRES ET DE LA MUQUEUSE BUCCALE. Voir chapitre 15 : " Téguments ".

Article Annexe

—

a) Produits rincés : 0,02 % b) Produits non rincés : 0,01 %, sauf dans les déodorants/anterspirants : 0,007 5 % Ne pas utiliser pour les produits d'hygiène buccale et les produits pour les lèvres. a) Ne pas utiliser dans des préparations destinées à

Article Annexe

—

Cancers ORL (lèvre, cavité buccale, pharynx et larynx) I.1.1.

LEGIARTI000048568968

—

Affections des lèvres (index 302) 1. Lésions chroniques, selon l'origine (voir index 54, 55, 67 à 69, 119, 198, 229, 298).