(Colmar, 9 mars 2001), qu'un incendie s'est déclaré dans un entrepôt de la société Roth Frères, devenue la société Johnson Controls/Roth, et s'est propagé au bâtiment voisin de la société Damien de Jong

l'injure qui est indépendante de faits diffamatoires ; que le tribunal a exactement retenu que les passages de l'article en cause présentant Bernard Y... comme extrémiste et comme quelqu'un qui "sait jongler

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Gibieroy a vendu à la société Damien de Jong un fonds de commerce d'achat et de

CONCEPT SAS, a déposé une requête au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains aux fins d'autoriser, monsieur [U] [O], dirigeant de la société H.O.M STYLE CONCEPT SAS, à céder le lot n°3, sis à Jonzier-Epagny

APPELANTE SARL DE JONG LELIES HOLLAND B.V., ayant son siège statutaire à [...] - [...]

DE JONG LELIES HOLLAND B.V.

La procédure a été communiquée au GAEC de Jongues et au GAEC La ferme des gourmets, qui n’ont pas produit d’observations.

38-2023-06-23-00006 du 23 juin 2023 portant mise en demeure (article L. 216-1 du code de l'environnement) concernant les aménagements réalisés par l'entreprise SARL Révolleyre sur les cours d'eau du Jonier

° Portalis DBV3-V-B7I-W4OV dans une instance entre les parties suivantes : Mademoiselle [C] [U] [J] née le 15 Octobre 1981 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra JONGIS

domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° G 22-13.734 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2022 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la SARL de Jong

Surgel'Est, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre, section A), au profit : 1 / de la société Damien De Jong

27. cikkének (3) bekezdése - A 2073/2000/EK rendelet 1. cikke - Az 1260/2001/EK rendelet 11. cikkének (2) bekezdése - Az 1745/2002/EK rendelet 1. cikke - Az 1739/2003/EK rendelet 1. cikke - Közösségi jogi

Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° 20/00745 APPELANTE SASU Société d'assistance spécialisée [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra JONGIS

Saint-Victoret (Bouches-du-Rhône), villa Hélène, 1, rue Raymond Vincent, en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Avignon (section commerce), au profit de Mme X... de Jong

sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales (ci-après dénommée "la convention"),   Vu l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme rendu le 22 mai 1984 dans l'affaire "de Jong

. # Pieter de Jong gegen Staatssecretaris van Financiën. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Hoge Raad - Niederlande. # Mehrwertsteuerberichtigung - Sechste Mehrwertsteuerrichtlinie. # Rechtssache C-20/91

Di Jong Ping, Z..., X..., la société Maine Cuirs, la société Opium One, les époux Y..., D...

#Pieter de Jong mot Staatssecretaris van Financiën.#Begäran om förhandsavgörande: Hoge Raad der Nederlanden - Nederländerna.#Ändring av omsättningsskatt - Sjätte mervärdesskattedirektivet.