ingénierie et concepts (la société Ducoin), avec laquelle elle a conclu divers contrats les 17 juillet 2013, 29 janvier 2014 et 13 mai 2014. 2.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 novembre 2021 et un mémoire enregistré le 8 décembre 2021, Me Gaëlle Ducoin, représentant M.

qu'elle a livré les BSO à la société Ducret Métallerie Serrurerie qui les lui a commandés les 26 janvier 2015 et 20 avril 2015, juger que la société GYD n'est pas contractuellement liée à elle, juger

Y..., ès qualités et de la société Etablissements Jules X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société "Les Chaudières Duquenne", de la SCP Delaporte et Briard, avocat

Philippe E..., demeurant 2, place de la duchesse Anne, 56370 Sarzeau, agissant en qualité de liquidateur amiable de la société Julie, société à responsabilité limitée, dont le siège était ..., en cassation

tôles aluminium stockées au siège social de la société Duchesne Joël, A titre subsidiaire : - condamner la Sarl Lucas Reha à payer à la Sarl Duchesne Joël la somme principale de 39 685 euros HT,

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Julie MATLOSZ SIGNÉ électroniquement par le président de formation et le greffier – mention des noms et prénoms des signataires au pied du dispositif de la décision.

Par un acte, enregistré le 9 avril 2025, l'association Château Valentin Duchesne de Lamotte déclare se désister de l'instance.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Julie MATLOSZ SIGNÉ électroniquement par le président de formation et le greffier – mention des noms et prénoms des signataires au pied du dispositif de la décision.

.; L'article expose alors que chargé par les magistrats italiens d'une commission rogatoire internationale, le juge d'instruction DUCHAINE, 46 pugnace", perquisitionne le 12 novembre 1996 à la COGETRA

Descazaux- Dufrene - C.

Pierre HERNE [Adresse 2] et par Me Christine BERNARDOT [Adresse 3] DEFENDEURS SE [T] [Adresse 4] comparant par [N] [U] ASSOCIES [Adresse 5] et par Me Anne-Sophie CANTREL [Adresse 6] SARLU RENAUD DUCHESNE

La maîtrise d''uvre a été confiée à la société Duchenne et Cabas Ingénierie (la société DCI) qui avait une mission complète.

[Y] [F] né le 27 Février 1975 à [Localité 8] (42) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de

Monsieur Sylvain GARNET, présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 15/04/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal THOMAS JUGES : Nicolas DUCHET

légale : Madame [C] [V], présente à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 15/04/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal THOMAS JUGES : Nicolas DUCHET

/08 ORDONNANCE DU 05 JANVIER 2026 DEMANDEUR : SARL CASEO MAISON DE LA MENUISERIE, demeurant ZAC DU BREUIL RUE EDMOND MICHELET - 54700 PONT A MOUSSON, représentée par Maître Jean-Christophe DUCHET

La duchesse de Sabran est décédée le 15 août 1977.