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1 813 résultats pour « Kihl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72cccdc6046d47746bb8

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Le préjudice de la société Kible ayant été intégralement indemnisé, elle sera déboutée de ses demandes de publication.

Source officielle

Page 1 sur 91

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CC

comm

à l'arrêt de rejeter l'ensemble de leurs demandes dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00320

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Mermet assurances, M. et Mme X... ont, le 22 décembre 2003, ouvert un compte dans les livres de la société Cortal Consorts Luxembourg et ont acquis auprès d'elle des « actions privilégiées » Landesbank Kiel

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cac

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

que cependant les magistrats allemands ont organisé sa future détention de telle sorte que son état de santé ne s'aggrave sous l'effet de l'incarcération, comme l'établit le jugement du tribunal de Kiel

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421ce9

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

magistrats allemands ont organisé sa future détention de manière que son état de santé ne s'aggrave pas pendant son incarcération, ainsi que cela résulte du jugement du tribunal de grande instance de Kiel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03169

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Grévin à Paris, dans la salle des chefs d'Etat, rassemblant plusieurs statues de cire de dirigeants mondiaux ; que, se dévêtant le haut du corps, sa poitrine étant nue, laissant apparaître l'inscription "Kill

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00035

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Elle a dévêtu le haut de son corps, révélant sa poitrine nue, portant l'inscription : "Kill Putin". Elle a fait tomber la statue du président russe, M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-190

droit de la concurrence

16 décembre 2011

16 décembre 2011

relative à l'acquisition du contrôle conjoint de Financière de Kiel par LBO France Gestion et Lur Berri

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:10-DCC-87

droit de la concurrence

4 août 2010

4 août 2010

relative à la prise de contrôle exclusif de l’activité «surgelés» du groupe Brossard par la société Financière de Kiel (groupe Alfesca)

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd8604d

Appel

1 mars 2002

1 mars 2002

KIHALE veuve Y... pour elle-même les sommes suivantes: 100.000 ftancs en réparation de son préjudice moral, 320.256,45 ftancs en réparation de son préjudice économique, -à A...

Source officielle
CC

civ3

613721b5cd580146773f65a9

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit des Etablissements Kihl, société anonyme dont le siège social est ...

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f05b

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

internationale de droits multiples passé le 1er mars 1988 entre AIP distribution inc. et First International Production que cette dernière société avait acquis les droits d'exploitation des films Born Killer

Source officielle
CA

Avis

CADA:20120122

Appel

9 février 2012

9 février 2012

communication des notes suivantes rédigées à l'attention du cabinet du ministre et concernant l'activité de sécurité incendie : 1) la note du préfet PERRET en date du 26 janvier 2011 ; 2) la note du préfet KIHL

Résumé IA — à vérifier
CA

Référés

6688de17676b73dd81b96d5e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

euros TTC pour la production de 2000 kits complets Georide V2 Le 16 septembre 2020, suite à de nombreux mails de la société Kible, la société Inodesign proposait à la société Kible un plan de sortie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1022JUD002533306

Admin. suprême

22 octobre 2009

22 octobre 2009

  The judge : “Who was the plaintiff addressing when he said ' a killer with a baby face '?

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

67f6e84da9d5adc260628088

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

KIBLE, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 824 387 633 / S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5a7

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Z... ; -partagé comme suit les responsabilités finales : -SA KIEHL : 20 % -M. Y... : 56 % -Société SIMONA : 24 % -condamné la SA KIEHL et M. Y... à garantir totalement M. X....

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008242017

Admin. suprême

17 novembre 2006

17 novembre 2006

convention portant autorisation de la société SAPAM d'occuper des locaux au marché d'intérêt national de Strasbourg ; 2°) réglant l'affaire au titre de la procédure de référé engagée par la société Kiehl

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1907204_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Par un acte enregistré le 26 août 2020, APOFONDS KIEL a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6347ac7e29ffd2adfff4f4cd

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le 15 octobre 2020, le tribunal régional de Kiel a rendu un jugement tranchant le litige opposant les parties.

Source officielle
CC

soc

6079b0de9ba5988459c509af

Cassation

14 mai 1984

14 mai 1984

FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTE DE SES DEMANDES, CONTRE SON EMPLOYEUR, LA SOCIETE ETABLISSEMENTS PAUL KIHL, EN PAIEMENT D'INDEMNITES DE CONGES PAYES ET DE PRIME DE FINS D'ANNEE POUR LA

Source officielle