leur siège [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° R 24-11.150 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2023 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Koshi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kopi Distribution, société anonyme, dont le siège social est

Le 10 novembre 2017, la société Kosc a apporté le réseau à sa filiale, la société Kosc infrastructures. 2.

Le 10 novembre 2017, la société Kosc a apporté le réseau à sa filiale, la société Kosc infrastructures. 2.

Le 10 novembre 2017, la société Kosc a apporté le réseau à sa filiale, la société Kosc infrastructures. 2.

Le 10 novembre 2017, la société Kosc a apporté le réseau à sa filiale, la société Kosc infrastructures. 2.

Le 10 novembre 2017, la société Kosc a apporté le réseau à sa filiale, la société Kosc infrastructures. 2.

Le 10 novembre 2017, la société Kosc a apporté le réseau à sa filiale, la société Kosc infrastructures. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le Crédit industriel et commercial (CIC) a consenti à la SCI Kos un prêt pour le remboursement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Kosser (anciennement Groupe Kotin), société anonyme au

faisant état de menaces de mort à l'encontre de ce dernier ; en effectuant ces renseignements clandestins Valleri-Eram a cherché à connaître les véritables intentions des époux X... à l'égard de Konis

et Kosi Aholou, afin de permettre à ces derniers de le rejoindre en France à la suite du décès de leur père et de leurs grands-parents paternels ; Considérant que Koffi et Kosi X, ressortissants togolais

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Angéline Koussi X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 15 mai 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00561 SARL KOSHER CATERING SERVICES N° RG: 2026L00867 DEBITEUR SARL KOSHER CATERING SERVICES [Adresse 1] RCS [Localité

[W] et Mme [E] dirigées contre la société Kosa construction, relevant que : - aucun contrat de sous-traitance entre la société Batigroupe et la société Kosa n'était produit aux débats, - l'expert judiciaire

domicilié [...]                                , contre l'arrêt rendu le 4 mars 2016 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2, chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Komis

;autre part, leurs coauteurs respectifs ; que, reprochant à la société Kos and Co d'avoir manqué à ses obligations, M.

Maurice X..., demeurant Parc des 3 Rois, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Koni France, société à

LAVAL JUGEMENT RENDU LE 15 AVRIL 2026 N° GREFFE : 2026/688 PROCEDURE Par jugement en date du 18 Février 2026, une procédure de redressement judiciaire, a été ouverte à l'égard de la SARL NEGO FISH KOI

. ; que la SCI Koni ayant déclaré surenchérir, M.