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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723b5cd5801467740d332
20 février 2001
Kouider Y..., demeurant Cité Soumman 4, AT BAB Ezzouar, Alger, en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section C), au profit du procureur général
comm
613723cacd5801467740e37b
23 octobre 2001
., demeurant Saint-Sernin de Duras, 47120 Duras, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, 2e Section), au profit : 1 / du Groupe Bernard Koune
civ3
613722ddcd58014677402777
29 avril 1997
Koung, les conclusions de M.
ADLC
ADLC:15-DCC-150
17 novembre 2015
relative à la prise de contrôle conjoint de la société Avion par la société Kounie aux côtés d’ITM Entreprises
5ème Chambre
DTA_2304174_20251003
3 octobre 2025
KOUIDER ne remet pas utilement en cause sa qualité de maître de l’affaire.
Cour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912de
19 mars 2014
L'ordonnance précise notamment : - que maître Kouider Y... a saisi le bâtonnier, - que monsieur Bouassria X... a exposé avoir confié la défense de ses intérêts à maître Kouider Y... dans une affaire LZ
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00091
7 février 2018
Kouider Z...
6253cd4ebd3db21cbdd92e42
4 février 2016
Kouider X...laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
soc
6079b1ff9ba5988459c54e19
24 mars 1971
Sur le moyen unique : Attendu que Kouider Y... qui avait été atteint d'un traumatisme cranien lors d'un accident du travail survenu le 9 août 1965, s'est noyé le 17 septembre suivant dans la piscine
6253ca8cbd3db21cbdd8b546
31 mai 2007
Kouider X... ... ...
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209249_20221027
27 octobre 2022
Par une production enregistrée le 7 avril 2022, le ministre de l'intérieur a justifié de la délivrance du visa sollicité par Dimercia Konde Masunda et Clauvette Konde Landu.
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00640
23 janvier 2008
Kouider, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2007, qui, pour infraction à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné à 100
9 SS
CETAT:CETATEXT000007939657
31 juillet 1996
Kouider A..., demeurant à Mellinet par Sidi Ali Z..., Willaya de Sidi Y...
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02516
16 décembre 2009
des centres éducatifs fermés, les éléments suivants :- dans le cadre de la première inspection, les inspecteurs ont constaté de profondes carences dans l'application de la législation dont Monsieur Kouider
ORTA_2606337_20260328
28 mars 2026
L’association Koun Naoned et M. C...
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000018573270
12 février 2008
Kouider A, demeurant ... ; M.
6 SS
CETAT:CETATEXT000007779816
20 juillet 1990
Kouider X..., demeurant 2322 Z D 405 ... ; M.
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008217467
19 janvier 2005
7 SS
CETAT:CETATEXT000008121431
3 mai 2002
Kouider X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes, le 10 mai 2000, présentée par M.
CETAT:CETATEXT000008116894
Kouider X..., demeurant ... ; M.
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