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146 résultats pour « Kounde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723b5cd5801467740d332

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Kouider Y..., demeurant Cité Soumman 4, AT BAB Ezzouar, Alger, en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section C), au profit du procureur général

Source officielle
CC

comm

613723cacd5801467740e37b

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

., demeurant Saint-Sernin de Duras, 47120 Duras, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, 2e Section), au profit : 1 / du Groupe Bernard Koune

Source officielle
CC

civ3

613722ddcd58014677402777

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Koung, les conclusions de M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:15-DCC-150

droit de la concurrence

17 novembre 2015

17 novembre 2015

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Avion par la société Kounie aux côtés d’ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
TA

5ème Chambre

DTA_2304174_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

KOUIDER ne remet pas utilement en cause sa qualité de maître de l’affaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912de

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

L'ordonnance précise notamment : - que maître Kouider Y... a saisi le bâtonnier, - que monsieur Bouassria X... a exposé avoir confié la défense de ses intérêts à maître Kouider Y... dans une affaire LZ

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00091

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Kouider Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e42

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Kouider X...laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.

Source officielle
CC

soc

6079b1ff9ba5988459c54e19

Cassation

24 mars 1971

24 mars 1971

Sur le moyen unique : Attendu que Kouider Y... qui avait été atteint d'un traumatisme cranien lors d'un accident du travail survenu le 9 août 1965, s'est noyé le 17 septembre suivant dans la piscine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b546

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Kouider X... ... ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2209249_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par une production enregistrée le 7 avril 2022, le ministre de l'intérieur a justifié de la délivrance du visa sollicité par Dimercia Konde Masunda et Clauvette Konde Landu.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00640

Cassation

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Kouider, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2007, qui, pour infraction à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné à 100

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007939657

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Kouider A..., demeurant à Mellinet par Sidi Ali Z..., Willaya de Sidi Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02516

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

des centres éducatifs fermés, les éléments suivants :- dans le cadre de la première inspection, les inspecteurs ont constaté de profondes carences dans l'application de la législation dont Monsieur Kouider

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2606337_20260328

Administratif

28 mars 2026

28 mars 2026

L’association Koun Naoned et M. C...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018573270

Admin. suprême

12 février 2008

12 février 2008

Kouider A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007779816

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

Kouider X..., demeurant 2322 Z D 405 ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008217467

Admin. suprême

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Kouider A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008121431

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Kouider X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes, le 10 mai 2000, présentée par M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008116894

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Kouider X..., demeurant ... ; M.

Source officielle

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