EXPOSÉ DU LITIGE Invoquant diverses nuisances liées à la pratique du canoë-kayak sur la rivière Dronne, M.

Lévy, demeurant ... à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 4 ) M.

A..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire judiciaire de la liquidation de la société LPE (Lévy), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen

procès-verbal d'accident de la circulation n° 4738 et des vérifications effectuées par le service central des accidents : - que le feu litigieux, supporté par le lampadère n° XVII-S32983 de la rue de Lévis

d'instruction a délivré deux commissions rogatoires, l'une aux fins d'enquête, et l'autre aux fins de surveillances téléphoniques ; Que, le 8 mai 1997, ont été interpellées quatre personnes dont Emile Lévy

pourvoi formé par la société Brenco France, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., actuellement en liquidation judiciaire représentée par la société civile professionnelle (SCP) Girard-Lévy

[Z] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les spécialités « Aéronefs - Drones : conception, maintenance » (E-07.01), « Opérations aériennes

Gilbert Lévy et Serge Rader, pharmaciens

Lévy, vice-président au tribunal de grande instance de Lyon, fondée sur la judaïcité supposée de ce magistrat considéré comme de parti pris en faveur de la prévenue, dont le père était prénommé Moïse,

de la violation de l'article 11 de la Déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen ; Sur le huitième moyen de cassation, proposé par la société civile professionnelle Defrénois et Lévis

section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Brantôme canoë, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ au Syndicat professionnel des loueurs d'embarcations de la Dronne

. ; "aux motifs que, "le 12 décembre 2002, jour où la partie civile a interjeté appel, elle a désigné Me Jean-Paul Lévy ; que contrairement à ce qui est indiqué dans la demande de renvoi, son précédent

H&S, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] Prise en la personne

recours à d'autres outils de captation d'images ou que ces circonstances soient susceptibles d'exposer les agents à un danger significatif » ; qu'en autorisant le dispositif de captation d'image par drone

envers un particulier, sur le fondement des articles 23, 29, alinéa 1, et 32, alinéa 1, de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, contre Mme B..., directrice général de la société Calmann-Lévy

D... exploitait une maison de jeux de hasard sur un terrain communal loué par son gendre à Nelson Lévy, qui l'avait loué à la commune de Pirae; que le 30 octobre 1990, le parquet a requis l'ouverture

proposé par la société attributaire concernant le lot n° 1 de l'accord‐cadre ayant pour objet l’acquisition de drones, de passerelles de réception des trames wifi, de drones collaboratifs et de prestations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mars 2005), que les SCI Frangar et le Comptoir de Lévis