CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

33 résultats pour « LEBRASSEUR Me LAMPE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère ch. - Sect. 1

67857478aaacbea0fe683c53

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

- N° RG 24/03689 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDUC4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°25/15 N° RG 24/03689 N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDUC4 Le CCC : dossier FE : Me LEBRASSEUR

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68ee960b22996ce544820fb4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La [Adresse 4] [Adresse 1] » à [Localité 3], représenté par son syndic la société LAMY, S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d44c25a97f0381f4c92

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

LEVASSEUR-VIRGINIE LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, anciens avoués Assistée de Me MENARD du cabinet RACINE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdbe76c76eb240825d641e8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant Me Luc CASTAGNET de l'AARPI LERINS ET BCN, avocat au barreau de PARIS, toque: P490 INTIMEES Société NEXITY LAMY

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007765420

Admin. suprême

8 janvier 1990

8 janvier 1990

Lamy, Auditeur, - les observations de Me Foussard, avocat de M. Z..., - les conclusions de M. Daël, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302346_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Couverture à 182 euros hors taxes au m² pour des « lames en mélèze qualité première ».

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

6973848bcdc6046d476d2d41

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

et l'agence Nexity Lamy de [Localité 10] afin d'obtenir un avoir ou une facturation rectificative ainsi que l'indemnisation de son préjudice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8951c

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

poursuites et diligences de son syndic , la société PATRIMONIA RÉPUBLIQUE 78 rue de Turbigo 75003 PARIS représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP ZURFLUH-LEBATTEUX

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCVA S.A. BEOLOGICc/Compagnie d'assurance MS AMLIN INSURANCE

659f955c3328fa00087a24dc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Les lames de bois Belavia ont été revendues à différents clients de la société Boissec pour la construction de terrasses extérieures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fcc

Appel

27 février 2006

27 février 2006

Grande Instance de LILLE Jugement du 31 Janvier 2005 REF : CG/CB APPELANT Monsieur Jean Adrien X... né le 12 août 1949 à LILLE demeurant 26 rue Gay Lussac 59110 LA MADELEINE représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162f3c724fee0dd3d006103

Appel

2 avril 2012

2 avril 2012

barreau de BOULOGNE-SUR-MER SCP DE CIAN LHERMIE MASSIN THERY MASSIN, anciennement dénommée SCP CARTIGNY ET MASSIN Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Virginie LEVASSEUR

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97fb019a7f19a7830caba

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

social est situé [Adresse 5], prise en la personne de son Président en exercice, Monsieur [H] [U], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aeb

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Gérard X... ; Condamner les mêmes en tous les dépens, dont distraction au profit de la SCP Levasseur, avocats, conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aae4

Appel

18 février 2008

18 février 2008

DE L'EAU DE L'ORNE ----------ARRET DU dix huit Février deux mille huit APPELANTS Société PROMAT ... 61140 LA CHAPELLE D ANDAINE représentée par Me NIVAULT substituant Me AZAN du cabinet LAMY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93640

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

toque : P0098 Syndicat des copropriétaires LE VERMANDOIS 19/ 21 RUE DE DANTZIG PARIS 15 le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE VERMANDOIS 75015 PARIS, 19, rue de Dantzig, représenté par la SAS NEXITY LAMY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61624d5fed30a8f561738223

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic, le CABINET JEAN HAMEON, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représenté et assisté par la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8c1

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Grande Instance de LILLE APPELANTE S.C.I. 12 RUE DE BETHUNE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 60 avenue Foch 59700 MARCQ EN BAROEUL Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a238

Appel

18 décembre 2006

18 décembre 2006

LA ROTONDE DE BETHUNE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 32 Avenue de Friedland 75008 PARIS Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fcf3ea43407b9104af3

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

AXA FRANCE IARD , assureur de la société SIERRA venant aux droits de la société ARRIES et MCI ROCHA [Adresse 23] [Localité 66] représentée par Maître Julien LAMPE de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca8344781dc057dee7b12

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

SIMON et plaidant par Me Mylena LUCCHI - SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES - avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 Madame [T] [F] épouse [G] née le 04 Juillet 1979 à [Localité 6] (

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →