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56 095 résultats pour « Lancel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00271

Cassation

24 mars 2009

24 mars 2009

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sr le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Lagniel

Source officielle
CC

civ2

6079432a9ba5988459c41495

Cassation

12 décembre 1973

12 décembre 1973

LAHCEM ET MIS EN CONSEQUENCE FOURCADE, LA "COMPAGNIE DU PORT DE MOHAMMEDIA" ET LA "COMPAGNIE ROYALE MAROCAINE" HORS DE CAUSE, D'AVOIR CONDAMNE LEDIT X...

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bf4ecdc6046d4739304a

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2024R01402 DEMANDEUR SASU MILLE FEUILLES PAYSAGE [Adresse 1] comparant par Me [W] [M] [Adresse 2] et par Me Vianney BOUVET-LANSELLE [Adresse 3] DEFENDEUR SARL [Adresse

Source officielle
CC

civ3

613723cccd5801467740e4ac

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des magasins Lancel, société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d9b719cdc6046d47d5cd92

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 22/10/2025 CHAMBRE 1-7 RG : J2025000664 AFFAIRE 2025060072 ENTRE : SA LANCEL

Source officielle
CC

soc

6137210bcd580146773f083a

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des ETABLISSEMENTS LANCEL, société anonyme dont le siège est ... (3e), agissant en la personne de

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f468

Cassation

5 janvier 1978

5 janvier 1978

, AU COURS DE SON TRAVAIL AU SERVICE DE LA BANQUE DUPONT, COLLISION AU COURS DE LAQUELLE BOURDON, DIRECTEUR D'AGENCE DE CETTE MEME BANQUE QUI AVAIT PRIS PLACE DANS LA VOITURE CONDUITE PAR SON COPREPOSE

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007712828

Admin. suprême

13 décembre 1985

13 décembre 1985

IRRECEVABLE A DEMANDER L'ANNULATION DE CE JUGEMENT ; DECIDE : ARTICLE 1ER : LA REQUETE DE LA SOCIETE LANCEL EST REJETEE.

Source officielle
CC

civ3

6137232acd5801467740642b

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lancel, dont le siège social est ..., représentée par ses représentants

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0d7dc25a97f0381f4d8f

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

- signé par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente et par Mlle Sandrine CAYRE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** La cour est saisie de

Source officielle
CA

5ème Chambre

633e700bf8faf13e2e973d56

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Enfin, le même jour la Sas CSF, filiale du groupe Carrefour et la société Lanccel ont signé un contrat d'approvisionnement 'Proximité -Réseau Carrefour Express', par lequel la société Lanccel s'engageait

Source officielle
CC

comm

6137238acd5801467740b256

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

formé par la société anonyme La Redoute, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1997 par la cour d'appel de Douai (1e chambre civile), au profit de la société anonyme Lancel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60340726543965b6c66c4686

Appel

14 février 2017

14 février 2017

, qu'il convient de rappeler que le 22 février 2010, [Z] [S] a cédé à la société LANCEL le droit d'associer les attributs de sa personnalité à la promotion et à la vente d'une ligne de sacs de marque LANCEL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00268

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Par acte du 22 juin 2018, le fonds de commerce a été placé en location-gérance au bénéfice de la société Lanccel, dont le gérant est M. [E]. 3.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603413d3366414039eb35d70

Appel

8 février 2017

8 février 2017

[G] [K] a été engagé par la SA Lancel-Sogedi, suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 18 avril 2005, au sein de la boutique Lancel-Sogedi de la Défense, en qualité d'adjoint de boutique.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00115

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

[E] devait bénéficier du statut de lanceur d'alerte, la cour d'appel a retenu qu'il ''est établi par les différentes pièces de la procédure que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10246

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Mme [M] [O], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 20-17.200 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Lancel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2506945_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

A B, représenté par Me Lancel, demande au tribunal d'annuler la décision du 18 juillet 2025 par lequel le préfet du Pas-de-Calais l'a obligé à quitter le territoire français, refusé l'octroi d'un délai

Source officielle
CC

soc

6137224acd580146773fbbda

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lancel, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1908225_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

d'alerte ", ainsi que " d'un manquement fautif à son obligation de loyauté à l'adresse de ma personne d'agent public lanceur d'alerte ".

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

LANCELOT

SIREN 439631433GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

13/10/2026

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Procédures collectives

ETABLISSEMENT LANCELEVEE

SIREN 487833394TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — chauffage, plomberie, vente de sanitaire, robinet- Terie, installations, rénovation, entretien.

11/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

MENUISERIE LANCELOT

SIREN 994002954GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

11/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ALBERT LANCEL

SIREN 445229396GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'administration

11/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATELIER LANCELIN ARCHITECTES

SIREN 750119828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

06/10/2026

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