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8 résultats pour « Lancelot TROSSAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TJ

J.E.X

6688377e342d338c20d2cc06

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Lyon 401 376 173) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Lancelot TROSSAT, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

J.E.X

677ecd7ab01eea4cf01a37b3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EST MÉTROPOLE HABITAT enregistré sous le numéro 401 376 173 00035 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Lancelot TROSSAT, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme

Source officielle
TJ

J.E.X

6688377d342d338c20d2cbdb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Bourg-en-Bresse 779 306 471) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Lancelot TROSSAT, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

J.E.X

68e7a4df033cf481c39a2ac9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BATIGERE RHONE ALPES [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [6], substitué par Maître Lancelot TROSSAT, avocat au barreau de LYON

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200526_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Oscar, avocate de la commune de Saint-Joseph, et de Me Trillat, avocat de la société Antilles revêtements

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TA

1ère Chambre

DTA_2500115_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par une requête, enregistrée sous le n° 2500115 le 20 février 2025, et trois mémoires, enregistrés le 27 février, le 7 avril et le 19 novembre 2025, la société Carénantilles, représentée par Me Trillat

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TA

Juge Unique

DTA_2300263_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Me Privat, substituant Me Especel, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

1ère Chambre

DTA_2100548_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 8 septembre 2021, le 20 septembre 2021 et le 4 mars 2022, la société Carenantilles, représentée par Me Trillat, demande au tribunal

Source officielle