coupable du délit de coups et blessures volontaires avec arme ; "aux motifs que Langlois ne peut soutenir que, se sentant menacé, il a agi en état de légitime défense, les éléments du dossier établissant

BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : -MEIRESONNE Jean-Marie, en qualité de président-directeur général de la société LANGLOIS

que les réclamations de moindre importance n'étaient pas toujours portées au registre ; que l'examen du dossier, la seule anomalie dont la réalité peut être prise en compte concerne le cas Bonnet-Langlois

Immobilier, dont le siége [...] , 2°/ à la société Résidence du théâtre, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Langlois, société civile immobilière, dont le siège

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés n s B 91-42.432, C 91-42.433, D 91-42.434 et E 91-42.435 formés par la société Geneviève Langlais-Crudi

attaqué (Reims, 13 février 2001), rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 19 mai 1998, pourvoi n° D 95-14.988), que Mme X... a conclu avec la société Node Langlois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société hôtelière Langlais Lecomte, dont le siège est ..., en cassation

Delafollie conseiller, en son rapport, Mme Ract-Madoux, président, en son interrogatoire, le requérant en ses explications, Mme Connan, en ses observations, Me Brossolet, avocat, en sa plaidoirie, Me Langlet

X... a contesté un certificat de vérification des dépens établi pour un montant de 804,06 euros à la demande de la SCP Gontier-Langlois, avoué de la société BNP Paribas ; Attendu que M.

Z... jusqu'au "Relais de Langon" constituait une "démarche d'ordre privé" sans répondre aux conclusions des époux Y... et de leur assureur faisant valoir que la gérante du restaurant attestait elle-même

pour procédure abusive, statuant à nouveau : - dire et juger que la société Langloys a engagé une procédure abusive, en conséquence : - condamner la société Langloys à verser à la société [X] [F] la somme

Langlois, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

l'encontre des prévenus Serve X..., Jean-Claude Y... et Evelyne Z..., la cour d'appel ne pouvait le réformer sur l'évaluation du préjudice faite par les premiers juges s'agissant des prévenus Y... et Langlois

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : LANGLOIS

et sa périodicité mais également la durée des rencontres ; que l'arrêt attaqué a décidé que le père exercerait un droit de visite sur les enfants [V], [E] et [G] au sein de l'espace de rencontre de Langon

Bains, 6 / de la société La Réunion européenne, dont le siège est ..., 7 / de la société Paul X... et Fils "Rapid Savoy", société anonyme, dont le siège est ..., 8 / de la société Fournier Langlais

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de filouterie d'aliments et de logement ; "aux motifs que le 9 août 1990, Claude Y..., tenancier d'un hôtel restaurant à Langon

l'origine ou la quantité d'une marchandise, l'a condamné à une amende de 5 000 francs avec sursis et à des réparations envers la partie civile ; "aux motifs qu'il "convient de rappeler que Gérard Langeais

détenteur, sans motif légitime, de vin qu'il savait falsifié ; d "aux motifs que les rapports d'analyse joints au rapport de la Direction des fraudes, les rapports rédigés par les experts Z... et Langlois

Par déclaration du 4 mai 2017, la société LANGLOYS PRODUCTION (aux droits de laquelle vient désormais la société TERRE & MER PRODUCTION) a saisi cette cour, dans une autre composition.