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3 575 résultats pour « Larzul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00407

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Les sociétés Larzul et Vectora font grief à l'arrêt d'enjoindre au greffe du tribunal de commerce de procéder à l'annulation des modifications inscrites à l'extrait Kbis de la société Larzul le 3 avril

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LARZUL, Matis

SIREN 104621321Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

13/05/2026

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Dépôts des comptes

LARZUL JULIEN

SIREN 979179439Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

20/02/2026

Voir →

Créations

ASCARRUNZ, Gabriela, Marcela, Larzul

SIREN 999304199Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL AGENCE LARZUL

SIREN 399996909Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

E.U.R.L. JOEL LARZUL

SIREN 392979290Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

21/11/2025

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01063

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

[J], agissant en qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société Larzul, 3°/ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00191

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Par un acte du 31 janvier 2005, la société Vectora a cédé un certain nombre d'actions de la société Larzul à la société FDG. 3.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00625

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[U] [P], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Larzul, défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00055

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Par des délibérations du 30 décembre 2004, la société Vectora a approuvé l'apport du fonds de commerce à la société Larzul et l'augmentation de capital subséquente. 4.

Source officielle
CC

civ1

61372342cd5801467740779e

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

. ; II - Et sur le pourvoi n° V 96-22.781 formé par la société Larousse-Bordas, société anonyme, venant aux droits de la société anonyme Larousse, dont le siège social est ..., 75006, et encore ...,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200116

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

Y..., pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Larzul, 2°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00642

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

, à exercer à compter du 1er janvier 2008 ; que différents litiges sont apparus entre les parties ; que reprochant à la société Gorioux-Faro et associés, commissaire aux comptes de la société Larzul, des

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00417

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

le siège est [...] , a formé le pourvoi n° F 19-15.422 contre l'arrêt rendu le 19 février 2019 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Larzul

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a2f3

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Mireille X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Larrousse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd9a7314f225b9b1919b290

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

de la société Larzul.

Source officielle
CC

comm

61372302cd5801467740452c

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

société Encyclopaedia universalis, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de la société Larousse

Source officielle
CC

comm

61372220cd580146773fa701

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Librairie Larousse, dont le siège social

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405cd2

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

Larousse diffusion réseau (société Larousse); qu'il a ensuite accédé aux fonctions d'inspecteur rémunéré par une commission complémentaire ; qu'estimant ne pas avoir reçu la rémunération minimale

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CC

soc

613723e2cd5801467740f6bf

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

X..., engagé en 1991 par la société Larousse, était employé en 1996 par la société Larousse-Bordas en qualité de directeur général adjoint ; que son poste ayant été supprimé au début de l'année 1997 à

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b48a

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section B), au profit de la société Larousse

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427179

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

et Ivan A... : qu'il est reproché à Larissa Y..., gérante de droit, ainsi qu'à Serguei X... et à Ivan A..., en qualité de co-gérants de fait le délit d'abus de biens sociaux au préjudice de la SARL Larel

Source officielle
CC

civ2

61372477cd58014677415bde

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

X..., employé de la société Larue, ayant été victime d'un accident du travail, a saisi, le 13 octobre 1999, la CPAM de la Haute-Vienne aux fins de reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur

Source officielle
CC

soc

613721e8cd580146773f8a7e

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

le moyen, que la cour d'appel n'apas répondu aux conclusions de l'employeur articulant desmoyens de droit tirés de la qualification juridique ducontrat ; que, d'une part, à défaut de contrat écrit, larègle

Source officielle
CC

soc

613722a0cd580146773ff55b

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

par Mme Laurence Y..., demeurant ...Université, 75007 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre, Section C), au profit de la société Librairie Larousse

Source officielle