Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 résultats pour « Laura CALLOT »
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EXTRAIT
Article 1
Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).
Article CAHIER DES CHARGES
La face du marteau utilisée pour le choc doit avoir la forme d'une calotte sphérique de 165 mm ± 5 mm de diamètre. Elle est rigide et recouverte d'une épaisseur de 5 mm de caoutchouc de dureté Shore 50. 8.1.3.
Article 4
O Paruline à calotte noire/Sylvette à calotte noire (Wilsonia pusilla). O Paruline du Canada/Sylvette du Canada (Wilsonia canadensis). Ictéridés (Passériformes) O Oriole de Baltimore (Icterus galbula). O Vacher à tête brune (Molothrus ater).
Article 2-1
Travail attenant, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ; 23° Dans le département de la Guadeloupe (971) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura
Article Annexe
L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).
LEGIARTI000024997418
L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).
Article Annexe Ib
S 1 S 2 S 5 COMPÉTENCE TERMINALE : C2-3 Construire et/ou modifier le patron de base Compétences intermédiaires Données Indicateurs de Savoirs - Construire un patron de base géométriquement en CAO ou manuellement : • tranche de calotte