[J] et Leveque, conseillers, tandis que lors du délibéré, elle était composée du même président mais de deux conseillers différents, Mme [M] et M.

1 Avis n° 2025-127 du 17 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Antoine Lévêque LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

qu'elle apportait au titre de sa situation solitaire antérieure, tandis que ceux des membres déjà en place, quoique comparativement moins importants, demeuraient inchangés ; que l'un d'eux, la société Leveau

X... avait pris l'initiative de remplacer les interventions qu'il effectuait au sein de l'ancienne Clinique Texier-Levesque par d'autres prestations, effectuées à la Clinique de l'Espérance ; Mais attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lebeau et fils, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Langon, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit de la société Lévêque et fils, société anonyme, dont le siège est zone

513, 515 et 593 du code de procédure pénale, ensemble violation de la loi ; "en ce que la cour d'appel, après avoir relevé que Mme Y... n'avait pas relevé appel du jugement, a cependant entendu Me Leveque

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 22 juin 2004), que la société Carbonnel Leveille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Lévêque tissage, société anonyme, dont le siège est 88560

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Henri Levesque, dont le siège social est situé

société AXA Courtage IARD du désistement partiel de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société DFCA et le Cabinet Besse ; Attendu que, par contrat du 31 octobre 1985, la société Armement Leveau

Condamner la société PEINTURES LEVEQUE à lui payer la somme de 1.000 euros pour refus abusif de régler à titre de dommages et intérêts.

A..., Bisson, Lemaire, Leveque, Leveque, Leveque et Noisette demandent au tribunal l’annulation de cet arrêté.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE, LE 27 SEPTEMBRE 1960, LEVEQUE A EXERCE SON DROIT DE PREEMPTION SUR UNE PROPRIETE AGRICOLE ADJUGEE A CLEMENT ; QUE LE 8 OCTOBRE

UNIQUE : VU L'ARTICLE 2032-2° DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, SE PREVALANT DU CAUTIONNEMENT CONSENTI, LE 20 JANVIER 1972, A LA SOCIETE PROBIOMER PAR LEVEQUE

mais que les parties ont reconnu avoir été remise le 21 décembre 1983, il a assigné cette société en paiement des actions objet de la promesse de cession, en soutenant que cette lettre constituait la levée

du séquestre, a retenu que le juge de la rétractation était compétent pour statuer sur la levée de la mesure de séquestre et qu'en se prononçant sur les conditions de la levée du séquestre, le premier

------------------- ARRÊT DU : 29 SEPTEMBRE 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 10/07285 Madame [F] [S] c/ SARL LEVEQUE

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 706-141, 706-154, 591 et 593 du code de procédure pénale ; en ce que l'arrêt a déclaré irrecevable la demande de main levée

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 706-141, 706-154, 591 et 593 du code de procédure pénale ; en ce que l'arrêt a déclaré irrecevable la demande de main levée