Codes de loi français

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6 résultats pour « Louche »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II

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Prélèvement sur un seul contenant Dès que l'agitation est terminée, prélever à l'aide de la louche bien égouttée ou de la pipette de prélèvement stérile le volume de lait nécessaire aux analyses. 9.5.2.

Article cahier des charges

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Moulage. 100 % manuel à la louche ou à la pelle. Documentaire et/ou visuel. Salage. A compter du moulage et au plus tard 24 heures après démoulage 100 % au sel sec. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 10 jours minimum après démoulage.

Article 1

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Laventie, Le Parcq, Le Portel, Le Touquet-Paris-Plage, Lebucquière, Leforest, Lens, Lépine, Les Attaques, Lestrem, Leulinghem, Leulinghen-Bernes, Libercourt, Lievin, Lillers, Locon, Loison-sous-Lens, Longfossé, Longuenesse, Loos-en-Gohelle, Lorgies, Louches

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 82-14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). 82-15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre

Article Annexe

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Caffiers ; Calais ; Campagne-lès-Guines ; Clerques ; Coquelles ; Coulogne ; Eperlecques ; Escalles ; Fiennes ; Fréthun ; Guemps ; Guînes ; Hames-Boucres ; Hardinghen ; Herbinghen ; Hermelinghen ; Hocquinghen ; Journy ; Landrethun-lès-Ardres ; Licques ; Louches

Article ANNEXE 3

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DE FRANCE 01771 01771 770802072 EHPAD ACEP LES FONTAINES (CPOM ASS CREAT EQ PILOTES) PA 6 045,71 6 045,71 ILE DE FRANCE 01771 01771 770802635 EHPAD LE MANOIR DE CHELLES PA 18 075,24 18 075,24 ILE DE FRANCE 01771 01771 770802650 EHPAD CHÂTEAU DE LOUCHE