., Bensadoun, épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Louxor

violé les textes visés au moyen" ; Attendu que Martine X... est poursuivie pour avoir, aux termes de la citation, à Grasse, courant 1991, reproduit ou imité des marques, et notamment la marque "Loulou

connexité, joint les pourvois n° E 03-43.210 et X 03-43.157 ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mars 2003), Mmes X..., Y..., Z... et A..., vendeuses interprètes au sein de la société Paris look

[R], par le représentant de la société Loubox et y ont saisi des armes et de la cocaïne. 4. M. [R] et M.

Société Générale, société anonyme, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Look

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Paris Look

prononcé à l'encontre de chacun d'eux une peine d'amende de 100 francs les condamnant en outre au paiement de diverses sommes, à titre de dommages intérêts et de frais irrépétibles envers l'ACCA de Louroux

production, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 33650 La Brède, 2 / la société Baby Love, société anonyme, dont le siège est route de Mons, 33650 La Brède, 3 / la société Mini Look

participaient à une croisière en Egypte organisée par la société Plein vent et commercialisée par la société Protravel international, ont demandé à être rapatriés en France, suite à un attentat commis à Louxor

aux motifs qu'en ce qui concerne Stéphane Y..., ses déclarations, les saisies opérées à son domicile et ses conversations téléphoniques avec Elie Z... établissent qu'il était un client régulier de " Loulou

poursuites, que cet acte respecte sur le point querellé les exigences légales; que les demandeurs mettent de plus en cause la légalité de l'arrêté préfectoral ayant délivré l'agrément de l'ACCA de Louroux-de-Bouble

X..., de la SCP Gatineau, avocat de la société Agraph look, les conclusions de M.

Mareschal et Barthélémy continuaient à s'approprier personnellement la création de "la fameuse montre ronde au remontoir au look décalé" et dont "le look décalé" constituait la promotion publicitaire à

[A] [R], demeurant [Adresse 4] Partie défenderesse : comparant par Me Martine GHIO Avocat (C1664) APRES EN AVOIR DELIBERE FAITS La SARL LOUFIX (ci-après « LOUFIX ») a pour activité la Location de machines

exception, les juges relèvent que l'acte de l'huissier comporte une mention manuscrite indiquant que le gardien certifiait le domicile ; qu'ils ajoutent que, le cachet commercial de la société Paris Look

Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Look pressing ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 novembre 1998), que la société Look pressing a financé l'acquisition de son fonds

Louron, en cassation de l'arrêt rendu le 12 janvier 1998 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Ces réservoirs se situent en amont, ou le long, de plusieurs rivières, dont la Neste d'Aure et la Neste du Louron, qui, en se rejoignant à [Localité 4], forment la rivière « la Neste », laquelle alimente

plusieurs sommes, en réparation de ses préjudices matériel et immatériel, alors : « 1°/ que le contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage conclu avec l'établissement public intercommunal de la vallée du Louron

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Look