rendu le 24 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la Banque régionale de l'Ouest, dont le siège est ..., 2 / de la société Les Presses de Lutèce

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel de Lutèce, dont le siège est ... (4ème), en cassation

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JUIN 2023 La société Jezo Le Ludec

société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 4 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Hôtel Lutèce

société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : la COMPAGNIE d'ASSURANCES LA LUTECE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Lucky Luke licensing (LLL), détentrice des droits attachés aux bandes dessinées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La Lutèce, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La Lutèce, dont le siège est ..., en cassation

Média vocation, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1999 par la cour d'appel de Paris (14e Chambre , Section B), au profit de la société Foncière de Lutèce

Caisse des dépôts et consignations, tiers payeur, de son recours contre le tiers responsable et son assureur du chef du préjudice matériel subi par Christiane Y... à la suite de l'accident mortel de Luke

construction, a souscrit à un moment quelconque une police d'assurance intéressant directement ou indirectement la fabrication, la conception, la préconisation, la vente ou l'application du produit Lutèce

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que reprochant à M. de X..., dit Y..., et aux sociétés Beechroyd consultant Ltd, Lucky productions et Lucky Luke

Son contrat de travail a été transféré à la société Lutécie groupe (la société) pour exercer les fonctions de directeur marketing groupe. 2.

Luke, - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La Lutèce, prise en sa succursale principale

de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : La COMPAGNIE d'ASSURANCES La LUTECE

Les communications sont dérivées vers un serveur sécurisé « LUTECE » se trouvant [...]   à Paris.

dommages-intérêts, alors, selon le pourvoi, d'une part, que son adversaire, la société Couderc, dissoute en 1985, radiée du registre du commerce en 1986 ou 1987, et aux droits de laquelle la société Lutèce

(Haut-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 1989, par le tribunal d'instance de Mulhouse, au profit de la société à responsabilité limitée Le Lutèce, dont le siège est ...

Industriel », prévu par l'article 199 undecies B du code général des impôts, a, sur les conseils de la société JB Plus, souscrit le 26 novembre 2012 au produit proposé par la société Financière de Lutèce