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3 344 résultats pour « MOREAU Expédition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68e43645681ed727f2a69ca5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L IMMEUBLE [Adresse 8], représenté par la société FONCIA, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège C/ [N] [F] Expédition

Source officielle

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TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68e4364d681ed727f2a69dd7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CS IMMO Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 03 Octobre 2025 à Me MOREAU Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Vendredi 03 Octobre 2025, le Tribunal

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68e43641681ed727f2a69bed

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

C/ [E] [R] [S] [R] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 03 Octobre 2025 à Me MOREAU Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Vendredi 03 Octobre 2025, le

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68e43645681ed727f2a69c62

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TABAR 2 BATIMENT E, représenté par son syndic, la société FONCIA [Localité 9], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège C/ [K] [W] épouse [Z] Expédition

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68e43649681ed727f2a69d1f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SAMSOU IMMOBILIER Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 03 Octobre 2025 à Me MOREAU Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Vendredi 03 Octobre 2025, le

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68e4364d681ed727f2a69ddd

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

C/ [F] [G] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 03 Octobre 2025 à Me MOREAU Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Vendredi 03 Octobre 2025, le Tribunal

Source officielle
TJ

TPX VER JCP REFERES

67f811f2cf40727a0043d6a2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

10] [Adresse 6] [Localité 8] N° RG 25/00039 - N° Portalis DB22-W-B7J-SZOC ORDONNANCE DE REFERE Du : 09 Avril 2025 Société GREC C/ [G] [F] [X], [V] [Z] Expédition

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6696416cf5112d8edd0585d1

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Maître Lionel SARFATI à Maître Charlotte MOREAU

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0fcb8dca058e3e7a70

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

MOREAU OENOLOGIE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM

Source officielle
CA

4e chambre

5fdae41b8bef5b773514fbe7

Appel

13 mai 2019

13 mai 2019

Par acte d'huissier de justice du 12 janvier 2015, la société Moreux Horticulture a assigné la société Marchegay et la société Monceau générale assurances devant le tribunal de commerce de Versailles ;

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df1e03cdc6046d47479a01

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La SARL YR MOREAU est intervenue dans le cadre de la réalisation des lots menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures bois et parquets.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273ac

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

véhicule Ford, que de l'analyse des déclarations de Mohamed X..., que le véhicule Citroën CX conduit par Mohamed X... a volontairement percuté le véhicule Ford qu'il avait pris en chasse suite à l'expédition

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007614527

Admin. suprême

12 mai 1978

12 mai 1978

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF MOREAU PLANSON ET CIE, DONT LE SIEGE EST 7, RUE LOUIS-LE-GRAND PARIS IIEME , REPRESENTEE PAR SON GERANT EN EXERCICE, LADITE REQUETE ENREGISTREE

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e7b51655f7b766bb78dc

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Pour ce faire, en l'absence de Me Dève, ils ont été orientés vers Me Moreau qui a rédigé une note le 17 octobre 2023, deux notes complémentaires le 17 octobre 2023 et le 4 janvier 2024, diligences ayant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00669

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

[P] était l'unique associé et dirigeant des sociétés Océanie pneus auto service (la société Océanie), Moorea auto service (la société Moorea) et Taravao auto service (la société Taravao) ayant pour activité

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01340

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Moreau, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65a04086ea2f9efae430e9aa

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 23/14707 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3JNO N° MINUTE : JUGEMENT en rectification

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2102059_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B..., la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Lejeune et Moureaux Architectes, la société par actions simplifiée (SAS) Apave Sudeurope, la SAS Perspectives, la société à responsabilité

Source officielle
CA

13e chambre

625fa59e8361df277dc59a2c

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Octobre 2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2019L00404 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1b4

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

De surcroît la Caisse a bien expédié à la Société NAVTIS toutes les pièces du dossier du salarié M.

Source officielle