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25 résultats pour « Magali MEYRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

69e6718bcdc6046d47ef4ac1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SMA SA [Adresse 3] [Localité 5] / FRANCE représentée par Me Magali MEYRAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat plaidant, Me Adeline LABROUSSE-BACQ, avocat au barreau de CHARENTE, avocat

Source officielle

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CA

1ère Chambre

67061e5efde28ee4207113a8

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CREPIS FACADE CONSTRUCTION [Adresse 24] [Localité 3] ayant toutes les trois pour avocat postulant Me François MUSEREAU de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Magali

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68681cc14965b5d9df315eac

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 851 182 139, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Jean-didier MEYNARD

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007837934

Admin. suprême

11 juin 1993

11 juin 1993

MAGALO, demeurant L'Aiglon Bloc B, 140, rue de France à Nice (06000), Mme MAGALO, demeurant L'Aiglon Bloc B, 140, rue de France à Nice (06000), M.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4f0cbcdc6046d4733ed68

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

maître [X] [Q] [C], ET : La MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES [Adresse 3] Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Demanderesse reconventionnelle, Concluant par maître Magalie

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deede86af9fd1f809751ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT SUR REQUÊTE EN OMISSION DE STATUER EN DATE DU 02 Octobre 2025 LE : Copie simple à : -Me LE LAIN -Me LEBRETON -Me LOUBEYRE - Me BRUGIERE -Me MEYNARD

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cd6a73cdc6046d47c75b32

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

BARCOUET [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD MARIE CHADEFAUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0240

Source officielle
TJ

REFERE

6a0f7dcccdc6046d477f1367

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Olivier DUNYACH 67 - Me Magalie MEYRAND 94 - Me Catherine NICOLAI-LE CAM 43 - Me Vincent VANRAET 100 - régie - expertises x1 Grosse délivrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cba

Appel

29 décembre 2015

29 décembre 2015

M, avocat au barreau de SAINTES, substitué par Maître Magalie MEYRAND, avocate au barreau de LA ROCHELLE DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Jean-Yves X... ... 86530 NAINTRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd6d

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

C/ Mme Julie Magali X...épouse Z...

Source officielle
CA

13e chambre

6035adaa45d65c119f4253c0

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.03.16 à : Me Olivier PECHENARD, Me Claire RICARD, Me Jean-didier MEYNARD, Me DEJEAN DE LA BATIE, Me Bertrand CAYOL,

Source officielle
TCOM

REFERES

69a50a03cdc6046d47357c32

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

l'affaire a été retenue et plaidée, à : La SAS [Localité 3] PIECES AUTOS - CPA [Adresse 4] [Localité 4] [Adresse 5] N° d'immatriculation : 828707992 Défenderesse au principal, Concluant par maître Magalie

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedb16af9fd1f80974e9b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- Me CLERC -Me CARRE Me LECLER-CHAPERON Copie exécutoire à : - Me Magalie MEYRAND -Me Alexandre BRUGIERE - Me Isabelle LOUBEYRE DEMANDERESSES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67ee176551255e24994fc3a5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

rendu le 09 Décembre 2022 par le Tribunal de Commerce de Pontoise N° Chambre : 2 N° : 2021F00189 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabienne DEHAECK Me Magali

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65b36e338c0355000835f7bb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SPECIALTY SE, MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE ET NUMERIQUE ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Bérangère MEURANT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69cf51adcdc6046d47f24ad3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Jugement du 27 juin 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de ROCHEFORT APPELANT : Monsieur [D] [C] Né le 9 juin 1960 à [Localité 1] (17) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Magalie

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc86514982305d4c20234

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

SOCAMIP [Adresse 13] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Magalie MEYRAND, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbe63cdc6046d47e9bed3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

PRUD'HOMMES N° RG 24/01071 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVJM Monsieur [M] [H] c/ S.A.S. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée à : Me Magali

Source officielle
CA

21e chambre

635237d48c924eadffcc4b66

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Jugement rendu le 14 Mai 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Chambre : N° Section : C N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Magali

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968eaa6cdc6046d4765630d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

naissance 5] 1996 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 8] Monsieur [K] [X] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 8] Tous trois représentés par Me Jean-Didier MEYNARD

Source officielle