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6 résultats pour « Manon CORMORAND »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Service des Référés

6793332932b173f45a7c8daf

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ELISIUM né le 12 mars 1962 à [Localité 52] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 1] non comparant, ni représenté Maître [O] [V] [Adresse 3] [Localité 22] représenté par Me Manon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea6e

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Christel X... et Daniel Y..., célébré le 26 novembre 1988, sont issus les enfants suivants : Anthony né le 17 mai 1989 et Manon née le 10 décembre 1991.

Source officielle
CC

soc

61372188cd580146773f48b8

Cassation

24 octobre 1991

24 octobre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SA Cevrero, dont le siège social est ..., rue Corporandy BP n° 12, la

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cf

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Adrien demeurant ..., La Résidence, à Mâcon (Saône et Loire), 23°/- Monsieur T... Antonio demeurant ... La Résidence, à Mâcon (Saône et Loire), 24°/- Monsieur V...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0826DEC006052500

Admin. suprême

26 août 2003

26 août 2003

top } .s37E62FBF { padding-right:0.75pt; padding-left:1.5pt; vertical-align:top } .s2649E78A { height:13.1pt } FOURTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 60525/00 by Steven CORCORAN

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04143_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Q AZ, M. et Mme C AD, la société civile immobilière (SCI) Saint Hilaire, la société à responsabilité limitée (SARL) Ecurie Saint-Hilaire, la SCI le Manoir de Lussabeau, Mme Y AI, M.

Source officielle