X... que sur le pourvoi incident relevé par Mme A... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 septembre 2015), que la société Castel frères est propriétaire de diverses marques françaises, dont la marque

pour être opposable aux tiers ; qu'en retenant en l'espèce que la société Boutillon frères MGB justifiait de la titularité de ses droits sur les marques Boutillon frères et Boutillon, sans rechercher,

et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-19 du Code pénal, 4 de la loi du 5 juillet 1985, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

par la présence sur la gauche du CR6, d'une haie de tuyas, a indiscutablement manqué de prudence, il demeure que X... qui circulait sur une route non prioritaire et devait, de ce fait, être attentif à

nominale et figurative JP Chenet, enregistrée en classe 33 sous le numéro 1 554 123, a poursuivi la société Castel frères en contrefaçon de cette marque, d'une part, pour avoir fait usage, afin de désigner

civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 221-6, 221-8, 221-10 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

Michel Y... a été condamné pour imitation illicite de marques déposées par son frère Edouard pour l'exploitation des Centres Y... ; qu'après avoir interjeté appel de cette décision, M.

. : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 222-12 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt

Mme Eliette Birepinte-Dauba ; Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches, et sur le moyen additionnel : Attendu que, le 19 février 1991, Roland Dauba, au service de la société Michelin frères

d'homicide volontaire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 295 et 311 du Code pénal, 593 du b Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

" ; que, si en vertu de l'article 335, 4 , du Code de procédure pénale, un beau-frère, frère du conjoint de l'accusé, est bien l'allié de celui-ci et ne peut donc pas déposer sous la foi du serment,

le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 1, 2, 4 de la loi du 5 juillet 1985, R. 10 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

unique de cassation pris de la violation des articles L. 626, L. 627 et L. 629 du Code de la santé publique, 414 et 419 du Code des douanes, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé une prévenue poursuivie avec son frère pour ouverture et exploitation irrégulière d'une maison de jeux ; "aux motifs qu'elle n'était pas placée

de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le requérant coupable d'avoir en partie consommé 500 grammes de haschich qu'il avait acquis auprès de son frère Alain ; " alors que l'ordonnance

aucune trace de freinage sur la chaussée ; que l'expert précise que : "Le circuit de freinage dit en X sur ce type de véhicule permet, en cas de fuite d'une canalisation, de préserver le freinage sur

" se traduisant par "l'usure prématurée des garanitures et des tambours de freins", la cour d'appel ne pouvait débouter Mme Y... de ses demandes au motif que "la cause de ce phénomène reste inexpliquée

de base légale ; "en ce que la cour d'appel a condamné Kraemer du chef de vol d'une lampe "Muller Frères" ; "aux motifs qu'"une expertise en écriture ordonnée par le juge d'instruction a conclu que