CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 résultats pour « Maylis DELACROIX »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 37
Route de Dreux (RN 12) jusqu'à l'allée Eugène-Delacroix. Allée Eugène-Delacroix jusqu'à la rue Maurice-Thorez.
Article 21
Le directeur du musée national Eugène Delacroix participe aux délibérations du collège lorsqu'il examine des sujets relatifs à ce musée. Le président peut inviter à assister aux séances du collège toute autre personne dont il juge la présence utile.
Article 3
L'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du grand palais des Champs-Elysées exerce à l'égard des musées nationaux du Louvre et Eugène-Delacroix les attributions prévues par le décret du 14 novembre 1990 susvisé, à l'exception de celles
Article 16
L'administrateur général de l'établissement, le contrôleur budgétaire et l'agent comptable assistent aux séances avec voix consultative, ainsi que le directeur du Musée national Eugène Delacroix lorsque le conseil d'administration examine des sujets relatifs
Article Annexe 4
DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS
Article R421-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds ; 25° Le musée napoléonien et le musée africain de l'île d'Aix, fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ; 26° Le musée Fernand Léger à Biot ; 27° Le musée Marc Chagall à Nice ; 28° Le musée Eugène Delacroix
Article Annexe IV
ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000640670 GRANDE HERMINE SM FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS
Article annexe
Musée Eugène-Delacroix. Musée des Granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux. Musée Hébert. 2e catégorie Musée de l'Orangerie des Tuileries. Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny. Musée de la céramique, à Sèvres.
Article Annexe
Faculté de droit. 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex. 21, square Jules-Bocquet, 80000 Amiens. 6, allée Eugène-Delacroix, espace du Palais, 76000 Rouen. Lille.
Article Annexe 5
FRA000660498 OBELINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE BL FRA000667270 L'IMAGINE CN FRA000667404 BEL ESPOIR CH FRA000683111 MARIE-CATHERINE CH FRA000683461 ESTRELLA DE ROSAS BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS
Article Annexe V
MARINE-OCEANE DK FRA000659484 LES 2 J BL FRA000660498 OBELINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE BL FRA000667270 L'IMAGINE CN FRA000667404 BEL ESPOIR CH FRA000683111 MARIE-CATHERINE CH FRA000683461 ESTRELLA DE ROSAS BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS
Article Annexe II
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Commune de Maylis.
Labastide-d'Armagnac ; Lacajunte ; Lacquy ; Lacrabe ; Laglorieuse ; Lagrange ; Lamothe ; Larbey ; Larrivière-Saint-Savin ; Latrille ; Lauret ; Le Leuy ; Losse ; Lubbon ; Lucbardez-et-Bargues ; Lussagnet ; Mant ; Marpaps ; Mauries ; Maurrin ; Mauvezin-d'Armagnac ; Maylis
LEGIARTI000031350582
Française du Caucase * * Collège : classes de 6e, 5e et de 4e uniquement Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix
LEGIARTI000050066316
0772685A Lycée général et technologique Samuel Beckett - La Ferté-sous-Jouarre 0772714G Collège Stéphane Hessel - Saint-Germain-sur-Morin 0930116W Lycée général et technologique Henri Wallon - Aubervilliers 0930119Z Lycée polyvalent Eugène Delacroix
LEGIARTI000037561715
Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix
LEGIARTI000032850921
française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix
LEGIARTI000035979744
Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix
LEGIARTI000029214672
française de Banjul Gambie Banjul * Ecole française du Caucase Géorgie Tbilissi * * Collège : classes de 6e et 5e uniquement Ecole Marie-Félicité Brosset Géorgie Tbilissi * Ecole française d'Accra Ghana Accra * * * Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix
LEGIARTI000034461330
0160015E Collège Théodore Rancy CHALAIS Poitiers 0160016F Collège Argentor CHAMPAGNE MOUTON Poitiers 0160032Y Collège Antoine Delafont MONTMOREAU SAINT CYBARD Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0160040G Collège Eugène Delacroix